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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137239ccd5801467740c017
6 mars 2001
6 mars 2001
X..., demeurant "L'abordage", avenue des Genêts, 62520 Le Touquet Paris Plage, en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Montreuil-sur-Mer (contentieux des élections
Source officielleciv1
60794ce49ba5988459c476b4
12 juin 2001
12 juin 2001
X... a demandé au tribunal de grande instance, en complément d'expertise, un examen génétique ; Attendu que M.
Source officiellePCP JCP référé
669aaeb730bd4f0c3f6b3107
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Pierre-Bruno GENON-CATALOT Maître Nicolas CROQUELOIS Madame [U]-[L] [W] Pour la Directrice de greffe Pôle
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2306929_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, à lui verser une provision de 17 265,97 euros en réparation de ses différents préjudices liés à sa maladie professionnelle au genou
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008205819
3 décembre 2003
3 décembre 2003
de la Haute-Garonne rejetant sa demande tendant à l'annulation de la décision du 13 août 1997 par laquelle le ministre de la défense a rejeté sa demande de pension pour des séquelles de contusion du genou
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2200664_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 janvier 2022, Mme A B, agissant en son nom et en tant que représentante légale de Abatu Mengistou Alemu et Genet Mengistou Alemu, représentée
Source officielleChambre Prud'homale
627f48c6551627057d32ded8
12 mai 2022
12 mai 2022
CORDEL C/ [S] ORDONNANCE DU 12 Mai 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, Greffier, Statuant dans la procédure
Source officiellePôle social
6669e3c90abaaac0911ec5e7
18 avril 2024
18 avril 2024
Son incapacité permanente a été fixée à 10 % à compter du 18 octobre 2022 avec les conclusions médicales suivantes : " lésions chroniques des ménisques interne et externe du genou droit.
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008177666
5 avril 2004
5 avril 2004
le jugement du tribunal départemental des pensions du Maine-et-Loire du 6 février 1998 confirmant le rejet de sa demande de pension militaire d'invalidité pour séquelles de méniscectomie interne du genou
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457048.20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
d'annuler la décision du 1er octobre 2003 par laquelle le ministre de la défense a refusé de lui accorder une pension militaire d'invalidité pour " séquelles de fracture du fémur droit et contusion du genou
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR02454
14 avril 2010
14 avril 2010
de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 15 janvier 2008, qui, pour refus de se soumettre à un prélèvement biologique destiné à permettre l'analyse et l'identification de son empreinte génétique
Source officiellecomm
6079d3aa9ba5988459c59856
5 juillet 2005
5 juillet 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 12 novembre 2003), que la société Genoyer
Source officiellesoc
613721efcd580146773f8de8
7 avril 1993
7 avril 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Les Genêts d'or, dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
- ordonné avant dire droit sur le bien fondé de l'ensemble des demandes de l'appelant une expertise génétique aux frais avancés de celui-ci L'expertise génétique a été déposée le 20 janvier 2011.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8b63d497adffda4037
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Alors qu'il voulait s'agenouiller, il aurait trébuché et son genou droit aurait heurté la dalle du plancher ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7770d41e0057d43e22b
12 mai 2022
12 mai 2022
Le certificat médical initial, établi le 6 mars 2019, mentionnait : 'contusion genou droit et épaule droite'.
Source officielleChambre sociale
627df83e0d41e0057d43e358
12 mai 2022
12 mai 2022
L'infirmière a été informée dès le lendemain et a constaté un genou droit gonflé et enflammé.
Source officielle4ème Chambre Section 3
697320bbcdc6046d476437da
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le certificat médical initial mentionne un 'traumatisme du genou droit en exploration d'imagerie'. L'état de M.
Source officiellePS ctx technique
661436133bbdffcd9171a7ce
2 avril 2024
2 avril 2024
Elle fait valoir que le rapport de l’expert est lacunaire en ce qu’il ne comprend pas les séquelles liées au genou gauche, ce qui justifie une nouvelle mesure d’expertise.
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2208568_20230202
2 février 2023
2 février 2023
A la suite de cet accident et des deux opérations qui s'en sont suivies, il soutient souffrir des genoux et des hanches et se déplacer très difficilement à l'aide d'une canne.
Source officiellePage 71 sur 703
EIRL DYLAN GENOT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 juin 2026, désignant liquidateur Maître Gascon Hélène 1 rue Léon Dieude 66000 Perpignan. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
10/07/2026
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genOTC
05/07/2026
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GENOTINVEST
28/06/2026
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GENÔT INVEST
24/06/2026
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CABINET DE RHUMATOLOGIE DES DOCTEURS BERNARD-GENOT, VIVARD, LAFFFAIRE ET BAZIN-HENRI
18/06/2026
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