[Y] a été licencié pour faute grave et, à cette occasion, la clause de non-concurrence qui avait été stipulée dans son contrat a été levée et un disque dur ainsi que deux clés USB que M.

[Q] en raison d'un écrasement d'un disque lombaire et dont elle n'avait jamais été informée, qu'elle ne pouvait pas déduire du sms qu'elle a reçu de M.

L’accident a provoqué la rupture du disque C4-C5 avec exclusion brutale d’une hernie médiane compressive qui a entraîné une contusion médullaire à l’origine de troubles neurologiques au niveau des mains

Tambours de freins, disques de freins : disque ou tambour légèrement usé ARG, ARD”.

[T] et, d'autre part, de procéder au remplacement des disques de plaquettes de frein arrière, étriers et câbles de frein. Le 26 août 2022, le véhicule de M.

kilométrage à 27 143 km, aux termes de laquelle il était mentionné une usure des plaquettes de frein avant de 60 % et de celle des plaquettes de freins arrière de 40 % alors que le 12 juin 2020, les disques

Celui-ci expose avoir ' entendu un grand bruit de cores de disques tombé au sol. (') J'ai vu au sol au milieu des cores de disques, M. [S] et M. [R] se ceinturer avec les mains et les pieds. (') M.

machines numériques de traitement de l'information ; - accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés à des machines numériques de traitement de l'information ; - disques

procédé aux copies via un ordinateur Mac Book Pro appartenant à la société SAS OVH des seules données afférentes à la sauvegarde du 11 juillet 2011 à 3 h 21 figurant dans le répertoire backups sur un disque

Par jugement avant dire droit du 10 janvier 2011, le Conseil a ordonné une expertise des disques chronotachygraphes d'avril 2004 à juillet 2007 confiée au Laboratoire d'Analyse Microscopique de Chronotachygraphe

nécessaires au bon accomplissement de sa mission », à « prendre des photographies et/ou des copies sur support papier et/ou informatique des éléments identifiés », à « effectuer des copies complètes des disques

et le 9   mars   2012, en la présence du requérant, de son avocat choisi et de deux   témoins, la police judiciaire réalisa des copies des données informatiques à partir de plusieurs disques

part de son existence à la nouvelle équipe municipale et qu'elle aurait cherché, dès sa reprise de fonctions le 1er mars 2021 après un arrêt maladie pour accident de service, à prendre possession d'un disque

[G] ,mentionnent clairement que les disques des routiers doivent être envoyés, une fois par semaine, au "bureau"; que cette précision tend à corroborer l'argumentation de M.

partir du 23 juin 2008 - nouvel avis du médecin - son employeur l'a fait conduire sur de grandes distances imposant des manutentions, avec de grandes amplitudes journalières (voir analyse magnétique disques

30/06 au 02/07) et que votre véhicule avait subi des dommages pour un montant estimé à 50 000 F, - que nous vous tenions pour entièrement responsable de ce qui était arrivé puisque, lecture de votre disque

plein droit, à titre provisoire, nonobstant toute voie de recours; Monsieur Jean X... a été engagé, le 13 mars 1972, en qualité de VRP multicartes par la société STUDIO SM, en vue de la vente de disques

Attendu que la société Transroussel a versé aux débats les attestations de ses chauffeurs et le planning horaires des départs et des retours des véhicules confirmant ses allégations ainsi que les disques