LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 85-16.062 formé par : 1°/ Monsieur Jean A..., gérant de société, 2°/ Monsieur Didier, Serge A..., demeurant

assurée par la société L'Alliance représentée en France par le groupe Sprinks, ont signé deux accords amiables, le premier du 23 février 1977 qui fixait le montant des dommages subis par la société Didier

[U] et [T] d'une part, et la société Dici d'autre part, représentée par M. [W], ès-qualité de président de Dici.

Didier COLLIN, juge M. Didier ADDA, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Didier Fay, M. Christophe Ficquet, Mme Virginie Gaillard, M. Didier Ghyzel, M. Jose´ Hamy, M. Thierry Hardy, M. Didier Huez, M. David Klapczynski, M. Jean-Marc Lannoy, M. Bernard Leveque, M.

Didier X... de sa demande de classement au niveau N4 P 2 de la convention collective des travaux publics par des motifs généraux, sans autrement préciser les fonctions réellement exercées par lui, la cour

Didier Y... a été privé, au cours de cette période, de la perception de sa pension, il a néanmoins perçu un salaire d'un montant supérieur.

moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er octobre 2013), que Mme X..., embauchée le 2 mai 1988 en qualité de commis de bourse par la société de bourse Didier

L'OR AFRO COIFFURE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [J] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Roxane DIMIER

Le 12 septembre 2022, la commune de Lons-le-Saunier a accordé à la SAS DIFI un premier permis d'aménager modificatif, puis, le 9 juin 2023, la commune a accordé à la SAS DIFI un second permis d'aménager

Didier X... Z...appelant La grande maison 03490 DIOU Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP BERNARDET PIRELLO (avocats au barreau de MOULINS) M.

DOSSIER N° RG 25/02036 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZBF Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roxane DIMIER

JUILLET 2025 N° RG 25/00020 - N° Portalis DBWH-W-B7J-G6PR Dans l’affaire entre : Madame [P] [I] née le 13 Février 1950 à [Localité 4] (01) demeurant [Adresse 3] représentée par Me Roxane DIMIER

Didier X... une fois son licenciement décidé et avant qu'il intervienne.

#Kiriaki Angelidaki und andere gegen Organismos Nomarchiakis Autodioikisis Rethymnis (C-378/07), Charikleia Giannoudi gegen Dimos Geropotamou (C-379/07) und Georgios Karabousanos und Sofoklis Michopoulos

Sur l'assurance appelée en garantie par Mme [K], il a relevé que l'offre préalable du 7 mars 2017 signée par la défenderesse qui fait mention d'une option DIMC n'a pas été validée par le prêteur lequel

n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Séverine Larere, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Monsieur Didier A..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 2°/ Monsieur Roland A..., demeurant ...