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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201181_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Le 24 août 2018, elle a acquis un véhicule pour transporter ses chevaux sur les différents lieux d’entraînement et de compétition.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c001
5 juin 2008
5 juin 2008
pas été suivi d'un échange des papiers d'immatriculation de ces chevaux.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b66
3 mai 2017
3 mai 2017
La SCP LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET a été chargée de la succession.
Source officielleciv3
61372484cd58014677416288
4 janvier 2006
4 janvier 2006
(Reims, 25 août 2004) que les époux X..., propriétaires de parcelles et bâtiments, exerçant l'activité de récoltants manipulants, ont été expropriés pour les besoins de la réalisation d'une voie de chemin
Source officielleciv2
60794d0d9ba5988459c47ed5
20 juin 2002
20 juin 2002
Bernard Z..., qui montait un cheval mis à disposition par la société Cavalcade, assurée auprès de la compagnie AXA conseil IARD, et dont le gérant, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2210033_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
D E C I D E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur la requête de l'association Equilliance des chevaux et des hommes.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695e38ba75782d5f0611064e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Des soins Voltarene pommade ont été mis en place et le cheval a été mis sous Adjusol.
Source officielle2ème Chambre civile
6528df17aaebb88318fda440
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 36.500 euros au titre des pertes d'activités, - Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 10.000 euros au titre du préjudice moral
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210660
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Je sens une odeur de chevaux, discontinue et furtive, de faible intensité.
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585f8
21 novembre 1995
21 novembre 1995
X... exerce l'activité d'entraîneur de chevaux ; que, par suite, en retenant que la Caisse " ne justifie pas de la consistance exacte et concrète de l'activité personnelle de M.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:451214.20211027
27 octobre 2021
27 octobre 2021
O R D O N N E : Article 1er : Le pourvoi des sociétés Fer à Cheval d'Arbois et Les Pettoreaux d'Arbois n'est pas admis.
Source officielleChambre 1-6
65449c95c71a6a83181c8c06
2 novembre 2023
2 novembre 2023
et entraînant d'autres chevaux.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00059_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
L'EARL Ecurie Sylvain Roubaud, qui exerce notamment l'activité de prise en pension et d'élevage de chevaux de course, a perçu de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français au cours de l'année
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2300366_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
I C, agents de l'institut français du cheval et de l'équitation également intervenus lors de ce contrôle. N'ayant pas obtenu satisfaction, M.
Source officielleciv2
613724b6cd58014677417bdc
13 juillet 2006
13 juillet 2006
conseil et assistance de M. de Guerry, avocat, dans le cadre du litige survenu postérieurement au décès de Florent Martineau avec lequel elles avaient exploité pendant de nombreuses années un élevage de chevaux
Source officielleciv2
613724d9cd58014677418df3
21 décembre 2006
21 décembre 2006
du début de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux
Source officielleciv2
613724d9cd58014677418df5
21 décembre 2006
21 décembre 2006
du début de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux
Source officielleciv2
613724d9cd58014677418df6
21 décembre 2006
21 décembre 2006
du début de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100340
5 mai 2021
5 mai 2021
a été assignée par le Centre hospitalier vétérinaire équin de [Localité 1] en paiement du solde d'une facture impayée émise le 15 février 2017, à l'issue de l'hospitalisation de son cheval
Source officiellecr
61372644cd58014677424398
16 décembre 2003
16 décembre 2003
produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les chalutiers hendayais , le "Thetys" et le "Gure-Lena", équipés d'un moteur de plus de 450 chevaux
Source officiellePage 71 sur 569