Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
62c7ca17cb8dca058e3e7ab4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[J], que le dommage subi par les époux [N] affecte la salle à manger, l'étage, et qu'il y a eu une réfection du chéneau en mars 2015.
Source officielle2ème chambre section A
686767017c03803a32c27221
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Concernant l'humidité au droit du chéneau du bâtiment C, il évalue le coût des travaux de reprise à la somme de 120 EUR HT, soit 144 EUR TTC.
Source officielle2ème Chambre
65a8d25de12c85000874aea2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le cabinet Saretec préconise quant à lui une reprise intégrale du chéneau et évalue le coût des reprises à 4 000 euros HT soit 4 800 euros TTC (pièce n° 1 de la SCI Le Ventoux - page 7).
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94095
28 juin 2018
28 juin 2018
X... épouse Y..., Jean-Pierre Y..., SARL CHATEAU SAINT-ANDRE C/ SARL BONNIER FER, SARL PATRICK Z..., SA MMA A..., SA MMA A...
Source officielleciv3
613724c4cd58014677418367
7 juin 2006
7 juin 2006
intégrale, a fixé le montant de la somme due par la SCI Château de Borgy à M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007667319
29 mai 1981
29 mai 1981
A NEAUPHLE-LE-CHATEAU YVELINES ; - M. ET MME CLAUDE X..., DEMEURANT ... ; - L'ASSOCIATION DES RESIDENTS DE VILLANCY-NEAUPHLE-LE-CHATEAU, DONT LE SIEGE EST A NEAUPHLE-LE-CHATEAU, ...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503004_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
; 2°) de mettre à la charge de la communauté de communes du Pays de Château-Gontier une somme de 3 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214301_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Article 2 : La commune de de Lassay-les-Châteaux versera à M. et Mme A la somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112353_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Article 2 : Les conclusions du maire de Château-Gontier présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162cf6b8b4dc27576e7b728
21 novembre 2012
21 novembre 2012
les >, - semi figurative, n° 07 3 472 691 déposée le 4 janvier 2007 en couleurs (bord extérieur, pantone 1365 ; liseret, pantone 262 ; fond intérieur du liseret, pantone 1345, couleur des lettres 'Château
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f3
12 juin 2001
12 juin 2001
CHATEAU DES TOURS, S.C.E.A. CHATEAU LE COUVENT et S.C.E.A.
Source officielleciv3
61372167cd580146773f379d
6 mars 1991
6 mars 1991
Chollet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Le Château, de Me Choucroy, avocat de la société civile immobilière Le Château, les conclusions
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029709148
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société civile agricole (SCA) de Château-l'Arc et la société civile immobilière (SCI) des Hameaux de Château-l'Arc ont demandé au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87abc
17 novembre 2005
17 novembre 2005
Par acte du 23 janvier 2003, elle a assigné la société CHATEAU CLUZEL devant le tribunal de commerce de LYON.
Source officielleChambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4da
23 juillet 2024
23 juillet 2024
La SCEA du Château Perey, immatriculée le 17 septembre 1992, exerce également une activité d'exploitation d'une propriété viticole à [Localité 3] (33).
Source officielle2ème CH - Section 1
660cf2697c1ccb0008628eb3
2 avril 2024
2 avril 2024
la somme de 20 000 euros, - Débouté la SCI DU CHATEAU de sa demande de dommages et intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
CHATEAUX DU CIRON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Château Bechereau de Ruat-33210 BOMMES LA S. A. R. L.
Source officielleciv2
607940eb9ba5988459c3fa60
21 janvier 1971
21 janvier 1971
EN REFERE, LES POUSSIERES DE CIMENT, EN PROVENANCE DE L'USINE DE LA SOCIETE LAFARGE, S'ETAIENT REPANDUES SUR LA TOITURE DE L'IMMEUBLE DE MATHIAS, SURTOUT DANS UN CHENEAU, PROVOQUANT, PAR L'OBSTRUCTION
Source officielleciv3
607940f29ba5988459c3fbff
16 juin 1971
16 juin 1971
LES APAISEMENTS NECESSAIRES ; QU'EN EFFET, IL NOTE QUE LES FACADES DU BLOC D'IMMEUBLES OU SE TROUVE SITUE L'APPARTEMENT LITIGIEUX PARAISSENT EN BON ETAT D'ENTRETIEN AINSI QUE LES GOUTTIERES ET CHENEAUX
Source officielleciv3
60794c469ba5988459c4511b
6 décembre 1989
6 décembre 1989
vendu par lots ; que, par jugement du 23 mai 1979 non frappé d'appel, le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Trianon a été débouté de ses demandes en réparation de malfaçons affectant les chéneaux
Source officiellePage 71 sur 783
SAS CHENEAU
Cette société n'exerce aucune activité.
02/07/2026
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CHENEAU, Maha, OUTALEB
16/06/2026
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CHENEAU, Serge, Francois, Dominique
14/06/2026
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CHENEAU, Sylvie Jacqueline Odette Léone, DIGABEL
09/06/2026
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Cheneau, Stany
21/05/2026
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