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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1979:1024JUD000630173

Admin. suprême

24 octobre 1979

24 octobre 1979

Winterwerp reçut de son plein gré un traitement dans un hôpital psychiatrique; quelque temps auparavant, il avait apparemment subi de graves lésions au cerveau lors d’un accident.

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Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0711JUD005481000

Admin. suprême

11 juillet 2006

11 juillet 2006

Le requérant soutint qu’il y avait eu manipulation de ses fonctions organiques, car on avait provoqué des réactions physiologiques en supprimant les réactions de contrôle du cerveau et du corps.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1012JUD004206698

Admin. suprême

12 octobre 2004

12 octobre 2004

En mai   2000, le requérant fut soumis à une intervention chirurgicale sur le cerveau pour l'ablation d'une tumeur cérébelleuse.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0510JUD007668001

Admin. suprême

10 mai 2007

10 mai 2007

Il demande l’interdiction des médicaments psycho-pharmaceutiques s’agissant de drogues portant gravement atteinte au cerveau. Il se plaint enfin des conclusions des juridictions sociales.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0312JUD001628110

Admin. suprême

12 mars 2013

12 mars 2013

Aydan – individu dont l’identité a été précisée ci-dessus et qui a trouvé la mort au cours d’une opération consécutive à une blessure au cerveau causée par une arme à feu – que le décès de celui-ci résulte

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0520JUD001233603

Admin. suprême

20 mai 2010

20 mai 2010

Çam   : une blessure ouverte de deux centimètres sur cinq laissant apparaître le cerveau derrière l'oreille gauche   ; cinq entailles profondes au niveau de la tête   ; une lésion osseuse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0902JUD000027205

Admin. suprême

2 septembre 2010

2 septembre 2010

La première balle avait touché la partie gauche du dos, avait pénétré la cage thoracique et traversé le poumon   ; la deuxième avait touché la nuque, pénétré dans la tête et atteint le cerveau, provoquant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002227793

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

Le requérant soumit à la Commission des scanographies récentes de son cerveau montrant une zone d'atrophie cérébrale.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0923JUD002288093

Admin. suprême

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Le rapport rédigé une fois celle-ci conclue confirme la localisation des points d’entrée et de sortie de la balle, qui a détruit le cerveau d’Ali Rıza Aytekin.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1116JUD002142293

Admin. suprême

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Aucun indice de dégâts dans le cerveau n’a été trouvé, telles qu’hémorragie ou trace de coups.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0422JUD002183093

Admin. suprême

22 avril 1997

22 avril 1997

County Council, C-13/94 du 30   avril 1996); la publication de recherches scientifiques montrant que le transsexualisme n’est pas seulement un trouble psychologique mais découle de la structure du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0221JUD002192893

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Le bébé présentait plus de soixante contusions et des blessures au cerveau et à la colonne vertébrale.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1106JUD005254815

Admin. suprême

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Lors de son séjour en Suisse, le requérant fut diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie et d’un kyste arachnoïdien dans le cerveau. A.     Première mesure de rétention 12 .

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

CARMAGNOLA 14/05/1943 Giuseppe CARRARO 14/04/1935 Carmela CARUSO 19/11/1932 Franco Maria Antonio CASATI 29/05/1928 Nicola CASUCCI 25/05/1940 Luigi CAVATORTA 19/03/1936 Roberto CERONI 25/07/1947 Antonio CERVIERI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0507DEC007514717

Admin. suprême

7 mai 2019

7 mai 2019

Carmina CASTELLVÍ VALLVERDÚ 15/03/1967             Anna CAULA PARETAS 06/04/1971             Violant CERVERA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0623JUD000242913

Admin. suprême

23 juin 2020

23 juin 2020

Lors de l’extraction du cerveau, il fut retiré de la cavité postérieure un objet métallique de 8 cm de longueur et 4 cm de diamètre (...), qui contenait l’inscription 40MMX46RP707-CS-7 (...), et qui correspondait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0223JUD006368714

Admin. suprême

23 février 2021

23 février 2021

    Un examen du cerveau par imagerie par résonnance magnétique (IRM) fut réalisé.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0710JUD000432011

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

L’enfant n’a pas reçu de lavage de cerveau (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0226JUD004344398

Admin. suprême

26 février 2008

26 février 2008

    Des «   hémorragies internes et externes dues à la perforation du cerveau et des poumons par arme à feu ainsi que par explosif, probablement une grenade   » furent retenues comme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0520JUD002198093

Admin. suprême

20 mai 1999

20 mai 1999

J'ai constaté plusieurs fois que des bêtes dépecées « vivantes » montraient des signes que l'activité électrique de leur cerveau n'avait pas cessé.   » M.

Source officielle