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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1979:1024JUD000630173
24 octobre 1979
Winterwerp reçut de son plein gré un traitement dans un hôpital psychiatrique; quelque temps auparavant, il avait apparemment subi de graves lésions au cerveau lors d’un accident.
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CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0711JUD005481000
11 juillet 2006
Le requérant soutint qu’il y avait eu manipulation de ses fonctions organiques, car on avait provoqué des réactions physiologiques en supprimant les réactions de contrôle du cerveau et du corps.
ECLI:CE:ECHR:2004:1012JUD004206698
12 octobre 2004
En mai 2000, le requérant fut soumis à une intervention chirurgicale sur le cerveau pour l'ablation d'une tumeur cérébelleuse.
ECLI:CE:ECHR:2007:0510JUD007668001
10 mai 2007
Il demande l’interdiction des médicaments psycho-pharmaceutiques s’agissant de drogues portant gravement atteinte au cerveau. Il se plaint enfin des conclusions des juridictions sociales.
ECLI:CE:ECHR:2013:0312JUD001628110
12 mars 2013
Aydan – individu dont l’identité a été précisée ci-dessus et qui a trouvé la mort au cours d’une opération consécutive à une blessure au cerveau causée par une arme à feu – que le décès de celui-ci résulte
ECLI:CE:ECHR:2010:0520JUD001233603
20 mai 2010
Çam : une blessure ouverte de deux centimètres sur cinq laissant apparaître le cerveau derrière l'oreille gauche ; cinq entailles profondes au niveau de la tête ; une lésion osseuse
ECLI:CE:ECHR:2010:0902JUD000027205
2 septembre 2010
La première balle avait touché la partie gauche du dos, avait pénétré la cage thoracique et traversé le poumon ; la deuxième avait touché la nuque, pénétré dans la tête et atteint le cerveau, provoquant
ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002227793
27 juin 2000
Le requérant soumit à la Commission des scanographies récentes de son cerveau montrant une zone d'atrophie cérébrale.
ECLI:CE:ECHR:1998:0923JUD002288093
23 septembre 1998
Le rapport rédigé une fois celle-ci conclue confirme la localisation des points d’entrée et de sortie de la balle, qui a détruit le cerveau d’Ali Rıza Aytekin.
ECLI:CE:ECHR:2000:1116JUD002142293
16 novembre 2000
Aucun indice de dégâts dans le cerveau n’a été trouvé, telles qu’hémorragie ou trace de coups.
ECLI:CE:ECHR:1997:0422JUD002183093
22 avril 1997
County Council, C-13/94 du 30 avril 1996); la publication de recherches scientifiques montrant que le transsexualisme n’est pas seulement un trouble psychologique mais découle de la structure du cerveau
ECLI:CE:ECHR:1996:0221JUD002192893
21 février 1996
Le bébé présentait plus de soixante contusions et des blessures au cerveau et à la colonne vertébrale.
ECLI:CE:ECHR:2018:1106JUD005254815
6 novembre 2018
Lors de son séjour en Suisse, le requérant fut diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie et d’un kyste arachnoïdien dans le cerveau. A. Première mesure de rétention 12 .
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904
14 février 2019
CARMAGNOLA 14/05/1943 Giuseppe CARRARO 14/04/1935 Carmela CARUSO 19/11/1932 Franco Maria Antonio CASATI 29/05/1928 Nicola CASUCCI 25/05/1940 Luigi CAVATORTA 19/03/1936 Roberto CERONI 25/07/1947 Antonio CERVIERI
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0507DEC007514717
7 mai 2019
Carmina CASTELLVÍ VALLVERDÚ 15/03/1967 Anna CAULA PARETAS 06/04/1971 Violant CERVERA
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0623JUD000242913
23 juin 2020
Lors de l’extraction du cerveau, il fut retiré de la cavité postérieure un objet métallique de 8 cm de longueur et 4 cm de diamètre (...), qui contenait l’inscription 40MMX46RP707-CS-7 (...), et qui correspondait
ECLI:CE:ECHR:2021:0223JUD006368714
23 février 2021
Un examen du cerveau par imagerie par résonnance magnétique (IRM) fut réalisé.
ECLI:CE:ECHR:2012:0710JUD000432011
10 juillet 2012
L’enfant n’a pas reçu de lavage de cerveau (...)
ECLI:CE:ECHR:2008:0226JUD004344398
26 février 2008
Des « hémorragies internes et externes dues à la perforation du cerveau et des poumons par arme à feu ainsi que par explosif, probablement une grenade » furent retenues comme
ECLI:CE:ECHR:1999:0520JUD002198093
20 mai 1999
J'ai constaté plusieurs fois que des bêtes dépecées « vivantes » montraient des signes que l'activité électrique de leur cerveau n'avait pas cessé. » M.