Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0411REP002404294
11 avril 1995
11 avril 1995
Le requérant est un ressortissant italien né en 1960 et réside à Castello Brianza (Côme).
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8d0
10 avril 2024
10 avril 2024
Chambre Sociale de la Cour d'Appel de REIMS (n° RG 23/00952) Madame [E] [X] gérante de l'HOTEL BAR RESTAURANT [5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302909_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 janvier 2024, la société Roussey, représentée par Me Castello, demande au tribunal : - de juger sans objet la demande de communication de pièces sous astreinte
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02552_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
la décision du 15 juin 2021 portant rejet de sa demande de remboursement d’un crédit d’impôt est entachée d’incompétence et insuffisamment motivée ; - elle a conclu avec sa filiale, la société U Castellu
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b43
26 décembre 2001
26 décembre 2001
Né le 03 Janvier 1964 à CASTELLO DI ROSTINO LIBRE Ayant pour Avocat : Me Lucien FELLI Avocat au Barreau d'AJACCIO Bernard CELLE Ayant pour Avocat : Me Lucien FELLI Avocat au Barreau d'AJACCIO Jean
Source officielle1ère chambre
DTA_2101045_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que cette demande a été instruite au nom de la commune d Aghione par la communauté de communes du Fiumorbu-Castellu.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2606205_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Elle a été admise à participer au programme « Blended Intensive Erasmus + » intitulé « Beyond Inclusive and Diversity Sports » à l’Institut polytechnique de Castelo Branco au Portugal du 19 au 23 mai 2026
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FAAG SARL SARL OXIALc/Société SDSA TROYES
6272196b228a02057de67637
3 mai 2022
3 mai 2022
2022 R.G : N° RG 21/00952 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAAG SARL SARL OXIAL c/ Société SDSA TROYES SP Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJNP S.A.S. FAYAT BATIMENT FBEIc/S.A
66162be799851e0008f1e736
9 avril 2024
9 avril 2024
MORIN WANDERPEPEN Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1°
Source officielle1ère Chambre civile
670f581d4ad0d5ee7d7e5a24
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 12] Représentée par Me José-Manuel CASTELLOTE,
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1816274-1905418
25 octobre 2006
25 octobre 2006
’association « SOS Attentats, SOS Terrorisme », qui regroupe des victimes d’attentats ou leurs ayants droit et dont le siège se trouve à Paris, ainsi que par Béatrix de Boëry (épouse Castelanu
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c04
4 novembre 2014
4 novembre 2014
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2014009815 APPELANTE : SARL MERINGUETTE représentée en la personne de son gérant, domicilié ès qualités audit siège social 5, Rue Jules Ferry 34170 CASTELNAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a3
30 novembre 2011
30 novembre 2011
: 09/08883 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 DECEMBRE 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RGF08/183 APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 34120 CASTELNAU
Source officielle1re chambre sociale
6260f88a6d9e13277d6e379d
20 avril 2022
20 avril 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 NOVEMBRE 2018 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 17/00506 APPELANT : Monsieur [M] [O] Montée de cambon Route de Castelanu
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021966184
12 mars 2010
12 mars 2010
années, l'administration fiscale a imposé d'office les revenus regardés comme d'origine indéterminée correspondant à des sommes inscrites au crédit de comptes ouverts à l'agence du Crédit agricole de Castelnau-Montratier
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
696021ffcdc6046d47acb2bf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MEDIATOR, demeurant 3 rue Alfred Kastler - 67100 STRASBOURG, représentée par Me Serge HECKEL de la SELARL ESL, demeurant 22 rue Général de Castelnau - 67000 STRASBOURG, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielleChambre 1-8
6532196a9e4ea48318f5a8b8
18 octobre 2023
18 octobre 2023
domicilié ès qualités au siège sis [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Thierry BAUDIN, membre de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie-Monique CASTELNAU
Source officielleChambre 1-5
6618cef87935f50008be4009
11 avril 2024
11 avril 2024
DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [K] [S] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Florent VERGER de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE substituée par Me Monique CASTELNAU, avocat
Source officielleChambre 1-3
660f94e0a40f8b0008cb7143
4 avril 2024
4 avril 2024
la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [O] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU
Source officielleChambre 1-2
65a0e6a75bbe450008b2cbf4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
26 Septembre 1974 à [Localité 2] (ITALIE), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU
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