Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS POTENTIALIS [Adresse 3], RCS 477996433 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [O] [K] - [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno

octobre 1989 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Guy Voisin, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 09 novembre 2023, tenue par Bruno

Bruno, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 28 juin 1991 qui, pour refus de restituer son permis de conduire suspendu, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le centre-école régional de parachutisme Bruno Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Organisme de gestion de l'école catholique (OGEC) de Saint-Bruno, dont

A cette fin, elle a conclu un contrat d'architecte avec la société à responsabilité limitée Brunerie (la SARL Brunerie) qui en a réalisé la conception, la société 2CZI étant chargée de la maîtrise d''uvre

des pièces versées aux débats que les honoraires dont les époux Z... ont sollicité la taxation devant le bâtonnier de l'ordre ont été réglés à hauteur de 1.500 € à me Bruno X... alors qu'il exerçait à

C/ une décision rendue le 01 Juin 1999 par le Tribunal de Commerce de REIMS, ARRET DU 07 MARS 2001 APPELANT : Monsieur Bruno X... Chez M.

Brun ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Virgilio Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 2e section), au profit de Mme Bruna X..., demeurant ..., défenderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 7 août 1996 par Mme Bruna X..., demeurant ..., tendant à la rectification de

France, société anonyme anciennement dénommée société Europ'Itp, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mme Bruna

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bruna X..., demeurant ...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 septembre 2023 et 4 octobre 2024 Mme A B, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Bruno Y...

Par assignation du 19 décembre 2007, Monsieur Jules Jean X... a fait citer le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble... à AJACCIO, Monsieur Bruno Y... et son épouse Madame Sandrine A....

Bruno Pierre Y...

B..., représentés par Me Marine Bruna-Rosso, demandent au juge des référés saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de les admettre au bénéfice