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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des référés
671165edfbbe959e6f1ff0b9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
A la requête de : Mme [K] [C] [M] [G] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 7] Rep/assistant : Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleChambre Premier Président
67f5ff38e523525b14ffda88
8 avril 2025
8 avril 2025
DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le huit avril deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Anne POZZO DI BORGO
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43b5331f58c9ee86fb2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Sandrine PILON, conseillère, et Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère, ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92821
14 octobre 2015
14 octobre 2015
né le 23 Juin 1960 à Oran ... ... 20290 BORGO défaillant Mme Michèle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9304c
16 mars 2016
16 mars 2016
Jules X... ... 20290 BORGO assisté de Me Jean Louis SEATELLI de l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA Mme Valérie Y... ... 20290 BORGO assistée de Me Jean Louis SEATELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947df
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Julie BORJA, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101479_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
recrutement, pour le calcul de l'ancienneté et la détermination des échelons de rémunération, à raison de l'intégralité de leur durée, ses services en qualité de chargée d'insertion dans le lycée de Borgo
Source officielleother
60793b3d9ba5988459c3c6eb
27 juin 1994
27 juin 1994
Barnechea à la société Boga Bidassoa ; L'article 1031-1 du nouveau Code de procédure civile dispose que, lorsque le juge envisage de solliciter l'avis de la Cour de Cassation en application de l'article
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307448_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Me Borges De Deus Corriea a présenté des observations pour M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Chambre
61633c1c7eadebb7307d1f6d
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Bora', d'une valeur estimée à 250.000 € appartenant à la société SEDES Yachting Ltd, immatriculée aux Etats Unis, un acompte de 4.400.000 € devant être versé fin septembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9ab
13 mars 2008
13 mars 2008
travaillé les samedis et dimanches pour la mise en place du projet de la place d'Avera les 13 et 14 mars 2004 ; que 190 heures supplémentaires ont été nécessaires pour le concours organisé par la mairie de Bora-Bora
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200302
22 février 2012
22 février 2012
premier moyen, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 6 du code de procédure civile de la Polynésie française ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, et les productions, que la Société nautique de Bora-Bora
Source officiellecr
ête en nullité de la procédure de garde à vue diligentéec/Teia X
ECLI:FR:CCASS:2010:CR03828
22 juin 2010
22 juin 2010
Bora n'établissant que le procureur de la République de Papeete ait été avisé de la situation et ait désigné la personne dont les interrogatoires ne seraient pas enregistrés ; que seule une mention du
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404877_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
B..., représenté en dernier lieu par Me Zaiem, agissant en qualité d’administrateur provisoire du cabinet de Me Borges de Deus Correia, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions portant clôture
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007715094
26 juillet 1985
26 juillet 1985
T.C., Vinçot et Le Borgne c/ Caisse de mutualité sociale agricole du Finistère, 2 juill. 1984, p. 450.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69f1c5cdcdc6046d47f16841
23 avril 2026
23 avril 2026
COMPOSITION : L'affaire a été débattue le 23 avril 2026 en audience publique devant le Tribunal composé de : PRÉSIDENT : Thierry de CAMARET JUGES : Cédric LE BORGNE Bruno FRANCK GREFFIER : Haïfa BEN
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f3315
4 octobre 1990
4 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Djamila Z..., veuve X..., demeurant chez Salah Y... à Bougaa (Setif) (Algérie
Source officiellecr
6137267acd58014677425e19
1 février 1996
1 février 1996
Serge, - LA COMPAGNIE CHARLES-LE-BORGNE, - C...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401436_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le requérante déclare qu'il a été victime d'un attentat à l'explosif dans la nuit du 14 juin 2003 à Borgo (Corse) alors qu'il exerçait ses fonctions de gendarme mais il ne soulève aucun moyen à l'encontre
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0125JUD001471903
25 janvier 2011
25 janvier 2011
In the case of Bora v.
Source officiellePage 71 sur 447