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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04761
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04762
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04763
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04764
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04765
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04766
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04767
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04414
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662c94f4b787c4000862f5ef
25 avril 2024
25 avril 2024
SOCIETE NOUVELLE VEHICULES INDUSTRIELS CORSES (SNVIC) agissant poursuites et diligences par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67ecc7cb8e074ba02f40a2ef
1 avril 2025
1 avril 2025
BANCO BPI, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 - N° du dossier 20240271 ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2502719_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
A B, représenté par Me Béguin, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'enjoindre au préfet des Côtes-d'Armor, en application
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01810
20 juin 2018
20 juin 2018
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le vingt juin deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BEGHIN
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00227
7 février 2018
7 février 2018
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300886
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Béghin, conseiller référendaire rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300211
4 février 2021
4 février 2021
Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat des consorts U..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat des consorts A..., après débats en l'audience publique
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR01840
11 mai 2016
11 mai 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00943
15 mars 2017
15 mars 2017
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze mars deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00750
1 mars 2017
1 mars 2017
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le premier mars deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR06682
10 février 2016
10 février 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03163
22 juin 2016
22 juin 2016
Béghin, conseiller rapporteur, M.
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