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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
67f95c600ea89248182a4ae1
8 avril 2025
8 avril 2025
Il allègue qu’après l’avoir faite agrandir, cette bague aurait cassé et demande à ce titre le remboursement du prix d’une nouvelle alliance qu’il a acquise pour un montant de 1 560 €.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa946b
3 avril 2024
3 avril 2024
Elle ajoute qu'elle a du mal à accepter l'altération de son apparence physique, a peur du regard des autres et repousse son mariage car elle ne peut mettre de bague à son annulaire gauche.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500864_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En outre, toutes les cigognes noires du parc ne sont pas baguées, et l’espèce, qui est classée en danger sur la liste rouge des oiseaux nicheurs de Bourgogne, comporte seulement dix à quinze individus
Source officielle1ère chambre
DTA_2500868_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En outre, toutes les cigognes noires du parc ne sont pas baguées, et l’espèce, qui est classée en danger sur la liste rouge des oiseaux nicheurs de Bourgogne, comporte seulement dix à quinze individus
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6036e8e3ca465f8640fad3eb
2 juillet 2015
2 juillet 2015
en papier couleur kraft ; qu'elles présentent des différences en ce que celle du produit Marius Bernard a la forme d'un bandeau mesurant 9,5 cm et celle de la société Langloys Production une forme de bague
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:448108.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
du plateau continental métropolitains, l'autorisation de procéder à l'extraction de granulats dans une zone située au large des côtes du département de la Loire-Atlantique, entre Saint-Nazaire et La Baule
Source officielle1ère chambre
DTA_2202752_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En troisième lieu, s’agissant des cadeaux effectués en 2016 d’un montant de 6.859.08 € correspondant à trois perles de Tahiti, deux bagues en or, un pendentif, une chaîne en or et une paire de boucles
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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22 novembre 2012
22 novembre 2012
de déterminer la consommation d'eau imputée aux locataire par un moyen fiable ou d'établir la réalité d'une fraude ; or le bailleur, qui a fait changer les compteurs en février 2010 avec pose d'une bague
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00672
25 juin 2013
25 juin 2013
sur le prix d'achat ; que le 11 juillet 2002 le groupe Cartier lui a adressé « en prévisions de vos livraisons et facturations » les prix d'achat et de revente de deux types de quartz destinés aux bagues
Source officielle2ème chambre section A
627df9060d41e0057d43e50d
12 mai 2022
12 mai 2022
Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [G] [U] né le 07 Octobre 1971 à [Localité 18] Le Mole [Localité 4] Représenté par Me Philippe RECHE de la SELARL GUALBERT RECHE BANULS
Source officiellecr
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23 mars 2005
23 mars 2005
client la société DEP DEP ; qu'en effet la société CMC SA possède un compte courant bancaire ouvert depuis le 19/03/1998 à la même agence bancaire que celle de Dominique X... à savoir à l'agence du Bague
Source officiellecr
613726a3cd58014677427482
23 mars 2005
23 mars 2005
client la société DEP DEP ; qu'en effet la société CMC SA possède un compte courant bancaire ouvert depuis le 19/03/1998 à la même agence bancaire que celle de Dominique X... à savoir à l'agence du Bague
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245317
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 19/01/2023 Ali Uğur ARAS 1979 Ankara Turkish 90. 6168/23 Babul v. Türkiye 30/12/2022 Rahman BABUL 1981 İzmir Turkish 91. 6192/23 Şahin v.
Source officielle5ème chambre sociale PH
671740716a24f8a713323be8
21 octobre 2024
21 octobre 2024
, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMÉE : Madame [B] [T] née le 04 Octobre 1962 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
Source officielle2ème chambre
63cb93879c02507c9078dee4
20 janvier 2023
20 janvier 2023
La fiche de prise en charge porte mention des travaux suivants : 'Huile de frein passe dans le pont - dépose du pont et remplacement de tous les joints et bagues anti-extension - remontage de l'ensemble
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403e1
20 avril 2023
20 avril 2023
Alors que Mmes [H] et [V] ont toutes deux assisté Mme [F] après sa chute pour la soutenir et la conforter, la seconde ayant notamment pris le soin de retirer à l'intéressée ses bagues « de peur que ses
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
6781707f6d34da2cbdcd9648
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avec violence ayant entrainé une incapacité au préjudice de [D] [X] (20 jours), [T] [C] (4 jours) et [K] [R] (7 jours) et vol, en l'espèce d'un compresseur automobile, deux paires de lunettes et une bague
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00566
14 juin 2016
14 juin 2016
d'incident lequel, après avoir rappelé les dommages aux trois transformateurs 03, 04 et 05 qui ont été décrits comme suit : « - Transformateur (C21) 03 : une poutre déformée sur côté, deux écrous cassés sur bague
Source officielle6ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042427508
14 octobre 2020
14 octobre 2020
de l'article 7 de l'arrêté attaqué, en imposant l'enregistrement des spécimens détenus dans un fichier national d'identification et leur identification par transpondeur à radiofréquences ou par des bagues
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61630b6f42de3d260b993273
26 janvier 2012
26 janvier 2012
sur le prix d'achat ; Que le 11 juillet 2002 le groupe Cartier lui a adressé « en prévisions de vos livraisons et facturations » les prix d'achat et de revente de deux types de quartz destinés aux bagues
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