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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372203cd580146773f9800
2 décembre 1993
2 décembre 1993
Audran", à Pluvigner (Morbihan), 22 ) de M. Guy N..., domicilié 3, place Mainlièvre, à Pluvigner (Morbihan), 23 ) de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1509855_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A s'est vu proposer le 27 mai 2017 un logement de type T3, rue du général Audran à Courbevoie et le bail correspondant a été signé le 27 juin 2017. Ces observations ont été communiquées à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300119
8 février 2023
8 février 2023
[T] [L], domicilié [Adresse 7], 5°/ au syndicat des copropriétaires résidence Les Boréales, dont le siège est [Adresse 6], représenté par son syndic la société Gilles Audran immobilier, société à responsabilité
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05521_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de commerce ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200344
8 mars 2012
8 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu le principe selon lequel nul ne peut causer à autrui un trouble anormal
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162e8397dc295bdec6a56ec
23 octobre 2012
23 octobre 2012
PROLEXIC TECHNOLOGIES en tant qu'hébergeur des sites Internet litigieux, les sociétés Numéricâble, Orange France, Société Française de Radiotéléphone (SFR), Free, Bouygues Telecom, Darty Telecom et Auchan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01589
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Rouquette-Dugaret n'a pas participé au délibéré, l'arrêt signé par ce magistrat est nul ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu d'examiner les autres branches du moyen et l'autre moyen : CASSE
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f4d
8 mars 2005
8 mars 2005
mémoires et les observations complémentaires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que des boîtes de vitamine C 1000 ont été mises en vente dans un supermarché Auchan
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa546c601f083189916c1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
AGDT Représentant : Me Jean AUBRON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Nous, Catherine COURTEILLE Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles 783 et 907 du code de procédure civile
Source officielleJCP-Baux d'habitation
67117dd1987bf19d03113278
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- - 36006 CHATEAUROUX CEDEX représentée par Maître Pierre yves WOLOCH de la SCP SOREL, avocats au barreau D’ORLEANS à Madame [R] [V], demeurant 1 rue Marx Dormoy - Appt 482 - 45400 FLEURY LES AUBRAIS
Source officielle2ème chambre section A
6789f566b7cff8efb735769f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DU PLATEAU DE L AUBRAC INTIMES Nous, Mme Nathalie AZOUARD, magistrat de la mise en état, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/04068 - N°
Source officielleCH GENERALISTE A
6983abdacdc6046d47ee311e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
: 08 janvier 2026 ROLE : N° RG 24/03033 - N° Portalis DBW2-W-B7I-MK37 AFFAIRE : [H] [U] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Talissa FERRER BARBIERI SELARL BREU-AUBRUN
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502345_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210629
17 septembre 2020
17 septembre 2020
D..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° S 18-17.889 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2018 par la cour d'appel de Douai (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Auchan France
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028411923
26 décembre 2013
26 décembre 2013
du 19 septembre 2013, enregistré le 2 octobre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat par lequel la cour administrative d'appel de Versailles, avant de statuer sur l'appel de la société Auchan
Source officielleChambre 1 Section 9
6a0b76f5cdc6046d471ea445
18 mai 2026
18 mai 2026
de la SCP AURAN-VISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de BEZIERS 3 copie(s) exécutoire(s) aux conseils des parties 3 copie(s) conforme(s) aux conseils des parties 1 copie dossier le COMPOSITION
Source officielleJEX
67ec314edd062d9f810e1e2a
1 avril 2025
1 avril 2025
MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/13313 - N° Portalis DBW3-W-B7I-[Immatriculation 2] MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le à Copie certifiée conforme délivrée le 01/04/2025 à Me AUBRUN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00026
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Y... n'a pas assuré entre le 9 septembre et le 21 octobre 2013 ses vacations sur les sites d'Auchan [...] et Décathlon [...] ; il est constant que M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2000611_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517313_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Il fait valoir que la requérante a été affectée au lycée René Auffray situé dans la commune de Clichy. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 71 sur 4966