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77 870 résultats pour « Aurus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69cf4e53cdc6046d47f17ec2

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

au taux légal à compter de la mise en demeure du 21 juin 2023 reçue par l'association [1] en application de l'article 1231-6 du code civil et qu'en application de l'article 1343-2 du code civil, il y aura

Source officielle

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Annonces BODACC190 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AURUS

SIREN 889500245Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AURUS

SIREN 883897977Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

25/06/2026

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Dépôts des comptes

AURUSS PASSION

SIREN 831106281Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AURUS CONSEIL ET DEVELOPPEMENT

SIREN 880605407Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

18/06/2026

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Dépôts des comptes

AURUS PATRIMOINE

SIREN 910188119Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

09/06/2026

Voir →

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00837_20250120

Admin. Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

B et Mme F et de Me Le Priol pour la société Sully immobilier Aura. 1.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a3145bcdc6046d470d2e70

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Il y aura lieu de faire droit à la demande de la partie demanderesse. Il y aura lieu de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement du Tribunal.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3aafcdc6046d47d79948

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M. René GERGELE et Mme Odile CHAVANY, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8ed5acdc6046d4761d0e3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

JUGEMENT DU 15/10/2025 Demandeur : Le Tribunal de Commerce de DOUAI SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, prise en la personne de Maître, [S], [F], en qualité de Mandataire Judiciaire de la société AURA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200200

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

sécurité sociale ; Attendu, selon ce texte, qu'une caisse primaire d'assurance maladie est fondée à refuser le bénéfice des indemnités journalières afférentes à la période pendant laquelle son contrôle aura

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2006:410

CJUE

15 juin 2006

15 juin 2006

#Jean Auroux and Others v Commune de Roanne.#Reference for a preliminary ruling: Tribunal administratif de Lyon - France.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:31

CJUE

18 janvier 2007

18 janvier 2007

#Jean Auroux and Others v Commune de Roanne.#Reference for a preliminary ruling: Tribunal administratif de Lyon - France.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2026:193

droit européen

18 mars 2026

18 mars 2026

#EU trade mark – Opposition proceedings – Application for the EU word mark AOURA – Earlier EU word mark AURA LOEWE – Relative ground for refusal – Likelihood of confusion – Article 8(1)(b) of Regulation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6968d792cdc6046d4762deeb

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

fait l'avance ou qu'elle aura exposés.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da36c0d3e3fe99d177db

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/07346 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3TVZ N° MINUTE : 9/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 11 avril 2024 DEMANDEUR La Banque Populaire AUVERGNE RHONE ALPES (BP AURA

Source officielle
CA

Référés Civils

63c79bcdda31367c908eb867

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

MARTINE BOURLES VINCENT MATYJA DAMIEN AUGU SABINE VASSE NOTAIRES ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501067_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

leurs dires et leur identité, s'entourer de tous renseignements à charge d'en indiquer la source ; 3° - visiter les immeubles propriété ou gérés par les personnes visées par la présente requête situés aur

Source officielle
CA

1ère Chambre

6350e47842150aadff23da60

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

CES MOTIFS Bénédicte Manteaux, conseiller de la mise en état, assistée de Leila Zait, greffier, Déclare l'instance interrompue, Dit qu'elle sera reprise à l'initiative des parties après qu'il aura

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a137bacdc6046d47e2f4bd

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

lieu d'ordonner la rectification du jugement rendu en date du 26 novembre 2024, portant le numéro RG 2024F2713 et dire qu'il y aura lieu de lire dans le dispositif : « DESIGNE conformément aux dispositions

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3aa0cdc6046d47d7962c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3abecdc6046d47d79aa8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c857ebcdc6046d4756e7dc

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ont indiqué se désister de leur instance et de leur action à l'égard de la SAS LE COMPTOIR IRLANDAIS ; Attendu que la SAS LE COMPTOIR IRLANDAIS a indiqué accepter ce désistement ; Attendu qu'il y aura

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0127JUD006702101

Admin. suprême

27 janvier 2009

27 janvier 2009

Aurul Baia Mare S.A. représentait un danger pour leur vie.

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54f59

Cassation

20 juillet 1971

20 juillet 1971

28 JUIN 1738 QUI SUBSISTE DANS TOUTES SES DISPOSITIONS NON CONTRAIRES A CELLES DU DECRET N° 67-1210 DU22 DECEMBRE 1967 ET QUI DISPOSE QU'APRES QU'UNE DEMANDE EN CASSATION D'UN ARRET OU D'UN JUGEMENT AURA

Source officielle