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24 495 résultats pour « Angotti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20160927

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

suivants se rapportant à l'ajournement de sa cliente au Master 2 de psychologie avec spécialité psychanalyse et psychopathologie clinique pour l'année 2015 : 1) consultation de sa copie d'examen d'anglais

Source officielle

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TCOM

.

69b7aa4acdc6046d47d3fa92

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

sous le numéro 477 180 822, Ayant pour avocat plaidant ADALTYS Avocats, agissant par Maître Françoise BRUNAGEL Avocat au Barreau de Paris domicilié [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant la SCP ANGOTTI

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2206619_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

rectorale s'est exclusivement fondée sur le rapport d'inspection remis le 11 mars 2022 par l'IA - IPR d'anglais, sans tenir compte des rapports respectivement remis le 9 novembre 2021 et les 3 mars et

Source officielle
CC

civ1

607943349ba5988459c419af

Cassation

3 décembre 1974

3 décembre 1974

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA COMPAGNIE CONTINENTALE D'ASSURANCES, APRES AVOIR INDEMNISE SON ASSUREE LA SOCIETE DU CAFE ANGLAIS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C310054

Cassation

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Moyen produit par Me Luc-Thaler, avocat aux Conseils, pour le syndicat secondaire des copropriétaires Le Château de l'Anglais A B C D et le syndicat secondaire des copropriétaires Le Château de l'Anglais

Source officielle
CA

1ère Chambre

6549e304bc1a528318e0970a

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

extérieures de la République d'Angola, et il a constaté que ni le consul de France en Angola, ni le consul d'Angola en France n'avaient légalisé ou attesté de la véracité de la signature de l'officier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302105_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

A, ressortissant angolais né le 11 juin 1993, déclare être entré en France le 4 septembre 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313512_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Mme C soutient sans l'établir qu'elle a obtenu la note de 14/20 à l'épreuve d'anglais juridique. 3.Mme B indique qu'elle a été ajournée de la totalité du Master 1 de Droit privé.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007988407

Admin. suprême

17 février 1999

17 février 1999

Conseil d'Etat, par laquelle le président du tribunal administratif de Paris a renvoyé au Conseil d'Etat la requête de Mme Maximienne X... tendant à l'annulation du concours de recrutement CAPES -section anglais

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2304669_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

La magistrate déléguée a, au cours de l'audience publique du 10 août 2023, présenté son rapport et entendu les observations de Me Angot, représentant Mme E, présente et M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021697563

Admin. suprême

13 janvier 2010

13 janvier 2010

anglais ou en français ou la rédaction en anglais d'un document à caractère commercial ou toute combinaison de plusieurs des exercices précédents ; que cette épreuve ne présente pas le caractère, allégué

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423132

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

la pose de prothèse en dacron ne serait pas établie ; que l'arrêt ne satisfait pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "3 ) aux motifs que la mise sous traitement anti-agrégant

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6a15ea53cdc6046d4705cab3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : RUIZ Lidwine, Greffière Greffier lors du délibéré : ANGOTTI

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2601027_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Le syndicat des Copropriétaires de l’immeuble « Château de l’Anglais », sis à Nice demande au juge des référés de suspendre cet arrêté. 2.

Source officielle
CC

cr

613725a6cd5801467741f80a

Cassation

2 septembre 1997

2 septembre 1997

de matinée, huit personnes se sont introduites dans le service d'orthogénie de et, après avoir tenté d'entrer dans une chambre et bousculé deux infirmières, se sont enchaînées entre elles à l'aide d'anti-vols

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200680

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

que dans la discothèque: - il y avait des extincteurs - il y avait une détection automatique incendie mais sans télésurveillance, cette dernière mention étant barrée - il n'y avait pas de détection anti

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01184

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Le 24 septembre 2004, alors qu'il installait un dispositif anti incendie dans les locaux de la société Ahlstrom Munksjö Specialties, M.

Source officielle
CC

comm

613722c6cd580146774014b0

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 20 janvier 1995), que la société Garage International a passé commande à la société Tep's de la fourniture d'un ensemble de matériels destinés à l'équipement anti-vol

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00128

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Puis, soutenant que ces dispositifs devaient être classés à la position tarifaire 7318 19 00, libellée « autres », non soumise à droit anti-dumping, la société Wirquin a formulé plusieurs demandes de remboursement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1904018_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

D E C I D E : Article 1er : La société DE ANGELIS BAT-IR et M.

Source officielle