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3 719 résultats pour « Altermatt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale C salle 2

65dd8b52af7bf00008e55622

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

De plus les relations que vous entretenez avec vos responsables hiérarchiques, systématiquement remis en question ou dont vous n'écoutez pas les consignes altèrent grandement la relations de confiance

Source officielle

Page 71 sur 186

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TJ

3.1 chb sociale du TASS

6974e774cdc6046d479104e2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Or, il résulte de la déclaration d'accident du travail établie par l'employeur lui-même, alors que Monsieur [Z] était affecté à la circulation des poids lourds du chantier dans un alternant, que Monsieur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01093

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

de pressions intolérables sur le responsable administratif et financier pour retarder les paiements à l'huissier suite à une notification d'une saisie sur salaire du 22 mai 2007, son " comportement alternant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02219

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

La pathologie paranoïaque peut être l'archétype de l'expression d'un altruiste totalement égocentré, sans la moindre altérité.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6319874751eeae4f1309d19e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[P] [O], mais également le numéro 40291278725 qui est celui de son compte Alterna qui figure également sur l'offre de prêt.

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6c88f1062435dd1696c6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 31 mai 2022, la société anonyme simplifiée (SAS) SOGEFINANCEMENT a consenti à Madame [P] [C] une ouverture de crédit renouvelable ALTERNA

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300977_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

perverse de la personnalité, tant dans la sphère de la sexualité que dans son investissement relationnel ", que " sa sexualité évolue sur une fantasmatique prégénitale, dans le déni de l'autre et de l'altérité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210147

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

D..., domiciliés tous deux [...], 4°/ à la société White Bear Invest, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Alterna, société coopérative à capital variable, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c336

Appel

24 juillet 2008

24 juillet 2008

ALTEREO a entendu conférer à son signe, perçoit pour le moins qu'un « message » y est contenu et résulte du choix d'une attaque en « alter » au pouvoir actuellement évocateur « d'altérité » ou « d'autrement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932b1

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

soit 3. 850 € net par mois, outre 500 € de revenus locatifs, Il chiffre ses charges fixes à la somme mensuelle de 3. 889 € comprenant un emprunt immobilier pour 1. 175 €, des crédits Expresso et Alterna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900fc

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

capacités introspectives inexistantes; Qu'elle a exposé que l'examen psychologique de l'intéressée mettait en évidence une démesure narcissique et égocentrique; que Madame X... n'avait pas accès à l'altérité

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2317059_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il résulte de l'instruction que la SNC Ace Promotion, devenue la SNC Alterea Entreprise, a été autorisée par le préfet de la région Ile-de-France à réaliser un diagnostic archéologique sur le terrain d'assiette

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

62cfb1e8548bc59fcf4f0ea4

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[T] le rend inapte à toute activité en équipes alternantes (notamment 4 x 8), donc inapte à son poste tel qu'organisé actuellement'. Par courrier du 10 août 2018, M.

Source officielle
TJ

Référés

68e4364b681ed727f2a69d73

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Décrire notamment l’aspect de la victime, en renseignant sur tous les appareillages dont elle a été et sera éventuellement porteuse, altérant son aspect physique et après consolidation, en évaluant les

Source officielle
TJ

Référés

68e4364c681ed727f2a69daa

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Décrire notamment l'aspect de la victime, en renseignant sur tous les appareillages dont elle a été et sera éventuellement porteuse, altérant son aspect physique et après consolidation, en évaluant les

Source officielle
TJ

Référés

69657974cdc6046d47133798

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Décrire notamment l’aspect de la victime, en renseignant sur tous les appareillages dont elle a été et sera éventuellement porteuse, altérant son aspect physique et après consolidation, en évaluant les

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43249066fd7c90fc284d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

collègues, des remarques désobligeantes sur son travail et son physique qui portent atteinte à ses droits et à sa dignité, en même temps qu'elles compromettent la bonne exécution de son travail et altèrent

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43259066fd7c90fc284f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

collègues, des remarques désobligeantes sur son travail et son physique qui portent atteinte à ses droits et à sa dignité, en même temps qu'elles compromettent la bonne exécution de son travail et altèrent

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700981e733ee26982d67

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Il considère ainsi avoir été victime d'agissements répétés altérant sa santé mentale, nécessitant un suivi et un traitement médicamenteux, dont l'ultime agissement a abouti à un accident soudain survenu

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc2dd7001754d6254dc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Décrire notamment l’aspect de la victime, en renseignant sur tous les appareillages dont elle a été et sera éventuellement porteuse, altérant son aspect physique et après consolidation, en évaluant les

Source officielle