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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10054
25 janvier 2017
25 janvier 2017
responsable marché des professions indépendantes où il a supervisé et animé 13 agences du groupe ; qu'il a rejoint le CREDIT AGRICOLE en 2006 et occupe le poste de responsable du pôle distribution multi
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968e5cacdc6046d4764b187
14 janvier 2026
14 janvier 2026
souscrits par LA BANQUE POSTALE auprès de CNP ASSURANCES (et de CNP Caution pour le second contrat), soit : - le 6 février 2010, au contrat GMO PEP, n° [XXXXXXXXXX020] (produit d'investissement Garantie Multi-Options
Source officielleChambre sociale 4-4
695f4921cdc6046d47952991
7 janvier 2026
7 janvier 2026
collaborateurs n'ont toutefois ni la qualification ni l'expertise d'un Chef de Produits pour procéder à une telle analyse, non seulement de par la nature même de leur métier, mais aussi du fait qu'ils sont multi-produits
Source officielle17e chambre
651e53cca81daa831884f729
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La société compte des points de vente constitués en boutiques franchisées ou en noms propres depuis l'année 2000 et qui commercialisent les deux marques, des multi-marques qui vendent ses produits et enfin
Source officielle3ème chambre 1ère section
669022f5766d1156dbbed29c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
procès-verbaux de constat d’achats dressé le 21 mai 2022 et le 8 octobre 2022 (pièces n°9, 10 et 19 des demanderesses) établissant la vente de produits, en l’occurence une paire de chaussures, une pochette multi
Source officielleChambre 4-4
680b1f944d571f883366921e
24 avril 2025
24 avril 2025
Cet audit a mis en évidence la fragilité du système d'informations et a provoqué la remise en question de la stratégie multi-sites.
Source officielleChambre 4-4
680b1f944d571f8833669220
24 avril 2025
24 avril 2025
Cet audit a mis en évidence la fragilité du système d'informations et a provoqué la remise en question de la stratégie multi-sites.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0212DEC001480789
12 février 1992
12 février 1992
The Mayor of Athens declared in speeches and to the press that the said signposts emphasised the will of the City of Athens to acquire the land.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb2a1f40d983bed1dc2bbc
3 avril 2019
3 avril 2019
, la société King Menphis lui a répondu pour dénier tous les griefs qui étaient formulés à son encontre, précisant qu'elle ne donnerait pas suite à sa demande de rachat d'actifs et qu'elle se tenait prête
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a85f
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Ainsi, l'argument, d'ailleurs non étayé, d'une multi-exposition du salarié à l'amiante, est donc inopérant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a861
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Ainsi, l'argument, d'ailleurs non étayé, d'une multi-exposition du salarié à l'amiante, est donc inopérant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a862
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Ainsi, l'argument, d'ailleurs non étayé, d'une multi-exposition du salarié à l'amiante, est donc inopérant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a863
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Ainsi, l'argument, d'ailleurs non étayé, d'une multi-exposition du salarié à l'amiante, est donc inopérant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a868
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Ainsi, l'argument, d'ailleurs non étayé, d'une multi-exposition du salarié à l'amiante, est donc inopérant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a869
29 janvier 2007
29 janvier 2007
Ainsi, l'argument, d'ailleurs non étayé, d'une multi-exposition du salarié à l'amiante, est donc inopérant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Ainsi, l'argument, d'ailleurs non étayé, d'une multi-exposition du salarié à l'amiante, est donc inopérant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Ainsi, l'argument, d'ailleurs non étayé, d'une multi-exposition du salarié à l'amiante, est donc inopérant.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1027JUD003924615
27 octobre 2020
27 octobre 2020
Par des ordonnances pénales des 13 et 26 mai 2014, le requérant se vit astreindre à fournir une prestation personnelle d’un jour, à nouveau pour délit en matière de stupéfiants, ainsi que
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
68e88b913ea43407b9fbc0ea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L'enfant présentait comme état antérieur, avant l'accident, un syndrome de [K] de [X] multi-opéré avec une infirmité cérébrale.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0220JUD006215713
20 février 2024
20 février 2024
Elle reconnut le second requérant coupable de plusieurs actes ( mai multe acte ) qui, pris ensemble, étaient constitutifs de l’infraction dont il était accusé.
Source officiellePage 70 sur 73
IS PRESTATIONS MULTI-SERVICES S.A.S
16/07/2026
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MPM - MARTINS PRESTATIONS MULTIPLES
21/06/2026
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24TC - Multi-Prestations
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
21/06/2026
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24TC - Multi-Prestations
21/06/2026
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SOCIETE DE PRESTATIONS DE SERVICES MULTIPLES
21/06/2026
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