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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5319a81daa831884f3c1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531aa81daa831884f3c3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ca81daa831884f3cb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ca81daa831884f3cd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ca81daa831884f3cf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531da81daa831884f3d1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531da81daa831884f3d5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531fa81daa831884f3dd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5320a81daa831884f3e5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5320a81daa831884f3e7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5324a81daa831884f3fd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'employeur fait état à ce titre d'un système d'aspiration destiné à l'évacuation de la poussière mis en place dès 1954, complété en 1963.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c2dfc182adff7ad546
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Or, les débats d'appel et les pièces soumises à la cour n'apportent aucun élément nouveau de nature à remettre en cause l'exacte évaluation du premier juge qui a relevé, d'une part, qu'aux termes de la
Source officielleChambre civile 1-3
662b4408fe25450008314d48
25 avril 2024
25 avril 2024
Compte tenu de la période durant laquelle Mme [B] a subi une altération de son apparence physique, liée à l'usage de genouillères et de béquilles, il apparaît que ce chef de préjudice a été exactement
Source officiellecomm
61372496cd58014677416b88
6 décembre 2005
6 décembre 2005
que de la succession dépendaient sept parcelles de terres estimées par les consorts Z... à 7 francs le m ; que l'administration des Impôts a notifié à chacun des légataires un redressement portant l'évaluation
Source officielleciv2
60794d339ba5988459c4856a
9 octobre 2003
9 octobre 2003
ainsi privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; 2 / que le principe de la réparation intégrale du préjudice commande que l'indemnité accordée soit appréciée à l'exacte
Source officielle3ème chambre
DTA_2300061_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
C... et Mme F... et le centre hospitalier universitaire de Poitiers contestent l’évaluation du taux de perte de chance par l’expert à 50%.
Source officielleChambre Sociale
61632f5014ec5f96a7da0931
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Le rapport mentionne que le cours a été suspendu en raison du rachat d'une activité de Philips en début d'année, que le cours a évolué dans un « tunnel » compris entre un peu moins de 0,80 £ et un peu
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f0924
30 juin 2015
30 juin 2015
Les souffrances endurées sont évaluées à hauteur de 6/7, compte tenu de la longue évolution et des complications particulièrement difficiles vécues par le blessé.
Source officielleREFERES
69d572a4cdc6046d4772945e
7 avril 2026
7 avril 2026
Rappeler les éléments cliniques constitutifs de l’évaluation séquellaire initiale et le chiffre retenu.
Source officielle8ème chambre
69e9acb4cdc6046d4737dfdb
22 avril 2026
22 avril 2026
Evaluer les préjudices éventuels : 1.
Source officiellePage 70 sur 2141