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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6799c4305331f58c9ee86f3e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[M], président de la société Holding Gravity, a acquis les parts de la société Bijouterie joaillerie Kerleroux (ci-après la société BJK).
Source officielle1ère Chambre
6316e4f9dd8d194f138d4d95
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Enfin, le tribunal a estimé qu'aucune pièce n'était versée pour les bijoux et les meubles meublants de la défunte.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61630b6f42de3d260b993273
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Elle crée et commercialise des bijoux et objets en métaux précieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fce8
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Jean-Etienne X... en restitution des bijoux dont Mme Catherine Z... était dépositaire M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6789f23ee53fca3659f67374
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mme [G] a déposé une nouvelle plainte le 22 août 2019 en donnant une liste de nombreux objets, vêtements et bijoux également dérobés dans la maison.
Source officielleordo
60793b3c9ba5988459c3c658
29 juillet 1968
29 juillet 1968
D'UNE ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LILLE, RENDUE LE 23 MARS 1968 DECLARANT L'IRRECEVABILITE DE LA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DE LA FEDERATION DES HORLOGERS ET BIJOUTIERS
Source officiellecomm
6137236bcd580146774097f3
29 février 2000
29 février 2000
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative d'achat des horlogers, orfèvres, bijoutiers
Source officiellecomm
6137236bcd580146774097f4
29 février 2000
29 février 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Codhor, coopérative d'achat des horlogers, orfèvres, bijoutiers
Source officielleTrib. de Commerce
69cda292cdc6046d47cbcd0d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
commercialisation par tous moyens et sous toutes ses formes, en gros, demi-gros, détail de tous articles vestimentaires et accessoires, articles de mode pour hommes, femmes, enfants ; La diffusion de bijouterie
Source officielleService des référés
659eef006976f1c644e784df
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Y] [T] des locaux commerciaux situés 14 rue Cadet à Paris 75009 à destination d’atelier de bijouterie/joaillerie.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00460
10 mai 2011
10 mai 2011
) ; Alors qu'il avait soutenu dans les conclusions d'appel des exposantes que l'usage d'un prénom et plus précisément du prénom CAMILLE était courant en matière de marque dans le domaine de la bijouterie
Source officielleChambre Civile
63d0d61b81a7b805de12b684
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Sur la remise des bijoux L'appelant soutient que Mme [T] s'est appropriée l'ensemble des bijoux de la défunte sans le prévenir ni même lui demander son avis'; qu'il manquait des bijoux dans la première
Source officielle8ème chambre
DTA_2309014_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
AA... à créer une plateforme pour aéronef ultraléger motorisé (ULM), sur la commune de Bibost.
Source officielleciv1
613722bfcd58014677400f89
3 décembre 1996
3 décembre 1996
X... était l'exclusif possesseur du bijou litigieux; qu'elle n'est donc pas recevable à présenter une thèse contraire à ses propres écritures; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la
Source officielleciv1
613724cacd58014677418616
10 mai 2007
10 mai 2007
connaissance des parties, avaient été exécutées tant par Christiane Le X... que par les enfants de Jacqueline Le X..., tous majeurs au décès de Marie-Louise Le X..., puisque chacun d'entre eux détenait les bijoux
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d76d
18 septembre 2002
18 septembre 2002
c'est-à-dire les fouilles systématiques aux fins de découverte d'éventuelles infractions, non encore connues des agents des Douanes ; qu'en validant des opérations de recherche et de découverte d'albums de bijoux
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da71
24 octobre 1963
24 octobre 1963
QUI N'AVAIENT NI PASSE DE COMMANDES NI SOLLICITE DE CATALOGUES ET LEUR A VENDU DES MARCHANDISES SOIT AU COMPTANT, SOIT A CREDIT ; QU'IL A, AINSI ET NOTAMMENT, PROPOSE ET VENDU DES MONTRES ET DES BIJOUX
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b7c2
16 novembre 1983
16 novembre 1983
CORCORDANCE ; ATTENDU, EN L'ESPECE, QUE LA COUR ET LE JURY ONT ETE INTERROGES, NOTAMMENT, PAR LES QUESTIONS SUIVANTES : QUESTION N° 1 : EST-IL CONSTANT QUE LA SOUSTRACTION FRAUDULEUSE D'ARMES ET DE BIJOUX
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501992_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Calvados a suspendu la validité de son permis de conduire pour une durée de six mois ; Elle soutient que : Sur l'urgence : - elle exerce une activité commerciale à Cabourg de vente de souvenirs, bijoux
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300201_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Just Bigoud " et à M. B, expert.
Source officiellePage 70 sur 242