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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Lechevrel au Tremblay, La Lande Patry, Flers (Orne), 100°/ M. Michel ZM..., demeurant ... (Orne), 101°/ M.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2b05d6f7f678d495f8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

J'ai commencé ma pause vers 13h15 et Mme [K] m'a appelée à l'aide sur son téléphone, sa voix était tremblante et paniquée, j'avais des difficultés à la comprendre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10512

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

A qui était terrorisé tremblait, bras rouge.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603316a7f5991a886ff23e66

Appel

29 septembre 2017

29 septembre 2017

de sortie, s'est rendue à la médecine du travail, puis auprès de son médecin, qui lui a délivré un arrêt de travail et enfin dans les locaux du syndicat CGT où un témoin précise que 'sa voix était tremblante

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdc144c638f3938865ce457

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

[M] en raison de son âge avancé et de son écriture tremblante.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00871

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[Q] apeuré, tremblant", n'osant pas parler de peur d'avoir des problèmes ; qu'en outre, le fait que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616337e306e11dac7d76d044

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

parties en litige, témoignent très précisément de la scène; qu'ils font tous état du comportement agressif et perturbateur de Mme [J]; qu'agressée publiquement, Mme [U] choquée, était blanche et 'tremblait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e6ec25a97f0381f5670

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Dans l'instant, extrêmement bouleversé, il s'est levé d'un coup, tremblant de tous ses membres dans un état d'anxiété extrême et en suppliant de lui appliquer ce constant d'accord.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC005385100

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria les biens des requérants à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995 en vue

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC005962300

Admin. suprême

6 février 2007

6 février 2007

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria les biens des requérants à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995 en vue

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005855400

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria les biens du requérant suite au tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995 en vue du réaménagement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005855500

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria un bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005856200

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria les biens des requérants à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995 en vue

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Bernard X

6079a8579ba5988459c4cd4b

Cassation

12 avril 1994

12 avril 1994

Y... a droit à la réparation intégrale de son préjudice économique du fait de son accident du 13 mars 1987 en raison de la perte de la motricité de sa main et des tremblements de cette articulation, l'état

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534d0337f394d0f8f666fa

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

L5S1", ainsi qu'il ressort du certificat médical du docteur [G] du 11 décembre 2020, qui nécessite une rééducation bihebdomadaire et qui le contraint à marcher avec deux cannes anglaises, outre un tremblement

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a6606866c0645d23869

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le 29 juin 2020, Madame [G] est allée consulter son médecin traitant, lequel a constaté un stress post-traumatique avec insomnie, un tremblement de l’hémicorps droit, ainsi que des contractures musculaires

Source officielle
CA

HO-recours JLD

688c4d9129d40d57a3e551a7

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Monsieur [M] [S] confirme les dires de son avocat et explique qu'il est important qu'il puisse sortir pour pouvoir retourner travailler, il va beaucoup mieux qu'il tremble moins, et qu'en effet jusqu'en

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2502661_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

A son retour au Népal il aurait vu, en 2023, sa maison détruite par un tremblement de terre mais n'aurait reçu aucune aide de la part des autorités de son pays.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504064_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

a été adressée aux urgences du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne en raison de symptômes préoccupants tels que de la tachycardie, de la tension artérielle, une douleur thoracique et des tremblements

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2312075_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

post-traumatique sévère après avoir perdu son époux et toute la famille de sa sœur, dont un bébé de six mois, au cours d'une tuerie perpétrée par un soldat russe en Ukraine, et avoir réchappé d'un tremblement

Source officielle

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