AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721aacd580146773f5d2d
10 juin 1992
10 juin 1992
Lechevrel au Tremblay, La Lande Patry, Flers (Orne), 100°/ M. Michel ZM..., demeurant ... (Orne), 101°/ M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66878d2b05d6f7f678d495f8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
J'ai commencé ma pause vers 13h15 et Mme [K] m'a appelée à l'aide sur son téléphone, sa voix était tremblante et paniquée, j'avais des difficultés à la comprendre.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10512
3 mai 2018
3 mai 2018
A qui était terrorisé tremblait, bras rouge.
Source officielleChambre Sociale
603316a7f5991a886ff23e66
29 septembre 2017
29 septembre 2017
de sortie, s'est rendue à la médecine du travail, puis auprès de son médecin, qui lui a délivré un arrêt de travail et enfin dans les locaux du syndicat CGT où un témoin précise que 'sa voix était tremblante
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdc144c638f3938865ce457
21 décembre 2018
21 décembre 2018
[M] en raison de son âge avancé et de son écriture tremblante.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00871
23 mars 2016
23 mars 2016
[Q] apeuré, tremblant", n'osant pas parler de peur d'avoir des problèmes ; qu'en outre, le fait que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616337e306e11dac7d76d044
3 mai 2011
3 mai 2011
parties en litige, témoignent très précisément de la scène; qu'ils font tous état du comportement agressif et perturbateur de Mme [J]; qu'agressée publiquement, Mme [U] choquée, était blanche et 'tremblait
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e6ec25a97f0381f5670
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Dans l'instant, extrêmement bouleversé, il s'est levé d'un coup, tremblant de tous ses membres dans un état d'anxiété extrême et en suppliant de lui appliquer ce constant d'accord.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC005385100
30 mars 2006
30 mars 2006
Le ministère de l’Aménagement du Territoire (« l’administration ») expropria les biens des requérants à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995 en vue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC005962300
6 février 2007
6 février 2007
Le ministère de l’Aménagement du Territoire (« l’administration ») expropria les biens des requérants à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995 en vue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005855400
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Le ministère de l’Aménagement du Territoire (« l’administration ») expropria les biens du requérant suite au tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995 en vue du réaménagement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005855500
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Le ministère de l’Aménagement du Territoire (« l’administration ») expropria un bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005856200
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Le ministère de l’Aménagement du Territoire (« l’administration ») expropria les biens des requérants à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995 en vue
Source officiellecr
édure suiviec/Bernard X
6079a8579ba5988459c4cd4b
12 avril 1994
12 avril 1994
Y... a droit à la réparation intégrale de son préjudice économique du fait de son accident du 13 mars 1987 en raison de la perte de la motricité de sa main et des tremblements de cette articulation, l'état
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0337f394d0f8f666fa
3 mai 2023
3 mai 2023
L5S1", ainsi qu'il ressort du certificat médical du docteur [G] du 11 décembre 2020, qui nécessite une rééducation bihebdomadaire et qui le contraint à marcher avec deux cannes anglaises, outre un tremblement
Source officielleQuatrième Chambre
67096a6606866c0645d23869
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le 29 juin 2020, Madame [G] est allée consulter son médecin traitant, lequel a constaté un stress post-traumatique avec insomnie, un tremblement de l’hémicorps droit, ainsi que des contractures musculaires
Source officielleHO-recours JLD
688c4d9129d40d57a3e551a7
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Monsieur [M] [S] confirme les dires de son avocat et explique qu'il est important qu'il puisse sortir pour pouvoir retourner travailler, il va beaucoup mieux qu'il tremble moins, et qu'en effet jusqu'en
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2502661_20250206
6 février 2025
6 février 2025
A son retour au Népal il aurait vu, en 2023, sa maison détruite par un tremblement de terre mais n'aurait reçu aucune aide de la part des autorités de son pays.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2504064_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
a été adressée aux urgences du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne en raison de symptômes préoccupants tels que de la tachycardie, de la tension artérielle, une douleur thoracique et des tremblements
Source officielle3ème Chambre
DTA_2312075_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
post-traumatique sévère après avoir perdu son époux et toute la famille de sa sœur, dont un bébé de six mois, au cours d'une tuerie perpétrée par un soldat russe en Ukraine, et avoir réchappé d'un tremblement
Source officiellePage 70 sur 116