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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89001

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

au sein d'ALSTOM POWER BOILERS et / ou une quelconque société du groupe ALSTOM 4. 2 En conséquence de quoi, il est remis à la société ALSTOM POWER BOILERS prise en la personne de son conseil, Me THORNE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89002

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

au sein d'ALSTOM POWER BOILERS et / ou une quelconque société du groupe ALSTOM 4. 2 En conséquence de quoi, il est remis à la société ALSTOM POWER BOILERS prise en la personne de son conseil, Me THORNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89003

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

au sein d'ALSTOM POWER BOILERS et / ou une quelconque société du groupe ALSTOM 4. 2 En conséquence de quoi, il est remis à la société ALSTOM POWER BOILERS prise en la personne de son conseil, Me THORNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89004

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

au sein d'ALSTOM POWER BOILERS et / ou une quelconque société du groupe ALSTOM 4. 2 En conséquence de quoi, il est remis à la société ALSTOM POWER BOILERS prise en la personne de son conseil, Me THORNE

Source officielle
CC

civ3

613723c4cd5801467740ddf1

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

Gérard B..., 2 / Mme Evelyne D..., épouse B..., demeurant ensemble Villa Lezardière, quartier du Thor Nord, 84240 Ansouis, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 2000 par la cour d'appel

Source officielle
CA

2ème Chambre

65449d16c71a6a83181c8d70

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[C] [N] [G] né le 04 Août 1968 à THONES (74230), demeurant [Adresse 13] Représenté par Me Delphine DRACHE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE E.A.R.L.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007972827

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

." ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que les communes de Thor et d'Aramon auraient dû être incluses dans l'enquête publique ; Considérant, en cinquième lieu, qu'aux termes de l'article 2-4°

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162da6cdda066944ee0e82b

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Il ressort de l'audit de la société Thor Ingenieurie concernant les installations techniques de chauffage, climatisation et ventilations installées dans l'immeuble que l'équipement de climatisation fonctionnait

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7ee

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

vêtements ; Attendu que pour confirmer la condamnation de Claude X... du chef d'abus de confiance retenu par les d premiers juges, la cour d'appel précise d'abord qu'il était poursuivi pour avoir à Thones

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903e9

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

C'est dans ces conditions, la société SCANDERE PUBLICITE s'opposant à l'annulation des facturations litigieuses, qu'elle a fait assigner la société THON en paiement devant le tribunal de commerce de Brive

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01846_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

B fait valoir qu'il bénéficie toujours d'un " permis de mise en exploitation " pour son navire, outre une autorisation pour la pêche de loisir au thon rouge, et qu'il continue à embarquer régulièrement

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01783_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

C, représenté par Mes de Thore et Especel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Martinique du 7 avril 2022 ; 2°) d'annuler la décision du président du conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2400711_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Les domaines Thieubert, représentée par Me de Thoré, demande au juge

Source officielle
CC

cr

écerné le 30 janvier 2015 un mandat d'arrêtc/M. N

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03150

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

N... a été remis aux autorités françaises par les autorités helvétiques au poste frontière de Thonex Vallard le 2 avril 2015, sur la base d'une prétendue décision d'extradition qui ne lui a jamais été

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

HERMES SELLIER [Adresse 1] [Localité 1] représentées par Maître Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0075 DÉFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD002179004

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Diagnostic du médecin   : multiples ecchymoses et abrasions linéaires sur le thorax et au niveau du dos du patient.   » 13.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1123DEC002465106

Admin. suprême

23 novembre 2021

23 novembre 2021

A bruise to an eye and a contusion of thorax were recorded on him. 4.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348ff1b63d497adffda3e30

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

mouvements de l'épaule droite, en abduction, en élévation antérieure et en rétropulsion, une impossibilité à droite des mouvements main-vertex, main-nuque et main-lombes et une douleur à la pression du thorax

Source officielle
TJ

Chambre 1

68efedd6c07170de10e4c2af

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le siège de ses brûlures se situe principalement au thorax, puisqu’il a présenté une « brûlure de la face antérieure du thorax du 2ème degré ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200073

Cassation

17 janvier 2013

17 janvier 2013

La radiographie de thorax notait un nodule sur terrain tabagique.

Source officielle