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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af61

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Ils indiquent enfin que le passage et le stationnement de véhicules autour de la maison principale provoquent des nuisances aux ouvrages (bordures cassées, tabouret en mauvais état) et compromettent la

Source officielle

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CA

3e chambre

615e0e5fc25a97f0381f55a0

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

[F] [Q] relate avoir vu [R] [J], alors que sa fille jouait du piano 's'asseoir en s'accolant contre elle sur le tabouret du piano, dans une posture tout à fait obscène, les jambes écartées et le bas ventre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2110024_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

d'assainissement en dépit des démarches de leurs prédécesseurs depuis 1981 et de leurs propres et nombreuses démarches depuis 2007 ; - la commune de Limeil-Brévannes n'a, depuis 1980, installé aucun tabouret

Source officielle
CA

Chambre sociale

65aa2503a34ad1000858199d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ces moyens ne lui ont finalement été donnés que le 13 avril (clefs et badge, tablette) et le 9 mai (téléphone). 6° - le 28 juin 2017, elle a été victime d'un accident du travail causé par ses conditions

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65b369e08c0355000835f5a8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

la société Extendam, en ce compris les courriels, reçus, envoyés, archivés, ou supprimées et tous documents joints et mener les recherches sur tout support informatique, ordinateur serveur, cloud, tablette

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661589eadb5098996d5b2382

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

DSF) : - Un lit médicalisé à renouveler tous les 7 ans - Un siège de douche mural à renouveler tous les 5 ans - Un fauteuil roulant manuel et électrique d’extérieur - Un coussin d’assise - Une tablette

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fda97f3a1e5dc2830fb8100

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

Autorise le mandataire et le technicien autorisé par lui à « avoir accès à l'ensemble des serveurs et postes informatiques de la société, y compris téléphones mobiles professionnels et personnels, tablettes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdac678375d8e58a6a428ce

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

[K] [C], deux ordinateurs et une tablette de marque Apple ainsi que douze téléphones portables de marque 'Vertu'.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6035e8546afe474e664bb1b0

Appel

2 février 2016

2 février 2016

, téléphone mobile) par l'intermédiaire d'un boîtier décodeur multimédia (généralement appelé 'box') avec une connexion par câble ou WiFi, ou, pour les offres de télévision par téléphone mobile ou tablette

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1207JUD005746715

Admin. suprême

7 décembre 2021

7 décembre 2021

He had willingly accepted a change in medication to Leponex tablets with the simultaneous scaling down of treatment with Cisordinol (antipsychotics).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0920JUD003375416

Admin. suprême

20 septembre 2022

20 septembre 2022

    The applicant contended that on 31 May 2015 one of his cellmates had been crushing a tablet when the guards had entered his cell.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d16e

Appel

11 mars 2009

11 mars 2009

RIGAULT, avoués assistée de la SCP LAGARDE ALARY GAYOT TABART, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 21 Décembre 2007 D'une part, ET

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fd896638de0398b515c3fd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle vérifie les sanitaires : soulève la cuvette, vérifie les tablettes en hauteur, tire la chasse, repositionne les voilages ou rideaux si nécessaire, déplace le petit mobilier.

Source officielle
TJ

BSM JCP

69730146cdc6046d47608dea

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes et tasseaux de placard et réparation de leur dispositif de fermeture ; fixation de raccords et remplacement

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

6807e3eeeb5d421e6c599c4d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

; ORDONNER la désignation éventuelle d’un technicien informatique avec pour mission de procéder à une recherche de l’email litigieux ou d’un document contrefait sur tout ordinateur, téléphone, tablette

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2503295_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

janvier 2025 entre Mme D... et la préfecture sur les conditions d’inscription et de passage de l’épreuve que l’intéressée évoque un ordinateur PC et des questions écrites et alors qu’il s’agit de tablettes

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TA

Juge unique 8

DTA_2304235_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Dans le cas d'une infraction constatée sur un outil dédié, type PDA ou tablette, et ayant fait l'objet du paiement différé d'une amende forfaitaire, la preuve de la délivrance de l'information préalable

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471515.20230927

Admin. suprême

27 septembre 2023

27 septembre 2023

destination de la Syrie pour y participer au jihad et qu'il était en possession de dessins explicatifs en relation avec le maniement, l'entretien et l'utilisation de fusils de type AK-47, ainsi que d'une tablette

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206702_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La société à responsabilité limitée (SARL) Carex France, spécialisée dans le négoce de téléphones portables et de tablettes numériques, a fait l’objet d’une vérification de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2507796_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

ou pause avec temps compensatoire dans la limite d'un tiers de temps, une salle avec un nombre réduit de candidats, l'autorisation de la calculatrice simple, l'utilisation de l'ordinateur ou de la tablette

Source officielle