CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 881 résultats pour « Ryzigier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137210bcd580146773f086d

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Ryziger, avocat du syndicat des copropriétaires de la Résidence Monchastel

Source officielle

Page 70 sur 195

← PrécédentSuivant →
CC

comm

61372115cd580146773f0d61

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations de Me Ryziger, avocat de Mmes Z... et Santucci, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau

Source officielle
CC

civ3

6137208dcd580146773eb880

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Z..., de Me Ryziger, avocat de Mme Marguerite Z... et de Mlle Marie-Thérèse Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613720a6cd580146773ecef9

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Jouhaud, les observations de Me Cossa, avocat de la compagnie d'assurances "La France", de Me Ryziger

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee5cf

Cassation

18 mai 1988

18 mai 1988

Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barrairon, conseiller référendaire, les observations de Me Ryziger, avocat de M. A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613720cccd580146773ee7d6

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Camille Bernard, les observations de la SCP Labbé et Delaporte, avocat des époux Y..., de Me Ryziger

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. B

613720cccd580146773ee7df

Cassation

19 avril 1988

19 avril 1988

Sargos, conseiller référendaire, les observations de Me Parmentier, avocat de Mme Y..., de Me Ryziger, avocat de la Banque de l'union immobilière UCIP, de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat

Source officielle
CC

civ1

613720d0cd580146773ee999

Cassation

15 mars 1988

15 mars 1988

Y..., de Me Ryziger, avocat de la société anonyme AEG-Téléfunken France, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613720d5cd580146773eec46

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

Sodini, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Rivera, de Me Capron, avocat des consorts

Source officielle
CC

comm

613720decd580146773ef0e2

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société Boulogne distribution, de Me Ryziger

Source officielle
CC

comm

613720e0cd580146773ef20a

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigneron, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Feeling Production, de Me Ryziger, avocat

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613720e1cd580146773ef2bc

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de Me Ryziger, avocat de la compagnie COFINCAU, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef330

Cassation

26 janvier 1989

26 janvier 1989

Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Beraudo, conseiller référendaire, les observations de Me Ryziger, avocat de la Société d'élevage intensif d'animaux marins

Source officielle
CC

civ3

613720e4cd580146773ef45c

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de Me Ryziger, avocat de Mlle B..., de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613720e9cd580146773ef6a8

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Choucroy, avocat des époux Y..., de Me Ryziger, avocat des époux Z..., les

Source officielle
CC

civ2

613720eccd580146773ef814

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Célice, avocat de l'Union des assurances de Paris (UAP) et de Mlle Z..., de Me Ryziger

Source officielle
CC

civ1

6137211dcd580146773f116e

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Charruault, les observations de Me Jacoupy, avocat de Mme Y..., de Me Ryziger, avocat

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137211dcd580146773f116f

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Charruault, conseiller référendaire, les observations de Me Jacoupy, avocat de Mme Y... et de Me Ryziger, avocat de la caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel de l'Isère, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137211ecd580146773f1223

Cassation

5 janvier 1990

5 janvier 1990

Gauthier, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Ryziger, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

61372123cd580146773f1444

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de Me Ryziger, avocat de M.

Source officielle