N° RG 24/01372 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PPJ5 Décision du tribunal judiciaire de ROANNE Au fond du 08 janvier 2024 RG : 22/422 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Par jugement du 25 janvier 2015, le tribunal de commerce de Romans sur Isère a ordonné la liquidation judiciaire de la Snc Le Manon.

Des relations de Monsieur Jean-Marie X... et de Madame Sabrina Z...sont issus deux enfants : - Romane, née le 30 novembre 2002 ; - Maureen, née le 30 novembre 2002.

Par un mémoire en défense enregistré le 21 avril 2021, le proviseur du lycée climatique Honoré Romane conclut au rejet de la requête.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

LE FAIT DES AVIONS ET LE DOMMAGE ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; PAR CES MOTIFS : REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE LE JUGEMENT RENDU LE 9 AVRIL 1970 PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROMANS

Roman conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Karsenty conseiller rapporteur, MM.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix juillet mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 85-46.270, 85-46. 271 et 85-46.272, formés par la société à responsabilité limitée JEAN-JEAN, dont le siège social est Le Vendôme, 1, place Jean-Jaurès, à Romans

Robert X..., demeurant ..., 2 / le syndicat CGT FBFC, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mars 1999 par le conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère (section industrie)

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Roman André, zone artisanale avenue de la Gare

Sur le pourvoi formé par la société Daniel Bruyère, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Romans

, actuellement dénommée le Groupement foncier viticole du Château de Vosne Romanée (le GF) ; que le 10 avril 1979, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 30 NOVEMBRE 2017 Appel d'une décision (N° RG 2015F453) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS