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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_1912298_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
A C, représenté par Me Sophie Robin Roques, saisit le tribunal d'un recours à la suite de la notification du rejet, par une décision du 16 septembre 2019, de sa demande tendant à l'acquisition de la nationalité
Source officielle5ème chambre
DTA_2204414_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A B, représenté par Me Robin (SCP Robin Vernet), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 9 septembre 2019 par laquelle le préfet du Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre
Source officielle1ère chambre
DTA_2400002_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2312959_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Combes, président, Mme Robin, conseillère, Mme Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2313153_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Combes, président, Mme Robin, conseillère, Mme Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2317475_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
une requête et un mémoire enregistrés les 23 et 28 novembre 2023, Mme F E, agissant en son nom et en qualité de représentante légale des enfants J D et G A, et Mmes B I E et H C, représentées par Me Robin
Source officielle1ère chambre
DTA_2401376_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Combes, président, Mme Robin, conseillère, Mme Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2401444_20240227
27 février 2024
27 février 2024
A B, représenté par Me Robin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du
Source officielle1ère chambre
DTA_2401464_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Combes, président, Mme Robin, conseillère, Mme Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401467_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Combes, président, Mme Robin, conseillère, Mme Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403640_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487648.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
considéré que cette absence, à la supposer fautive, n'entretenait pas de lien de causalité avec les préjudices invoqués dès lors qu'il existait à proximité un point d'eau naturel, le ruisseau de La Robine
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2518817_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
La présidente du tribunal a, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, désignée Mme Robin, conseillère, pour statuer sur les référés présentés sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2518865_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
La présidente du tribunal a, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, désigné Mme Robin, conseillère, pour statuer sur les référés présentés sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509483_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A..., représentée par la société civile professionnelle Robin-Vernet, agissant par Me Robin, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre à la préfète du Rhône d’assurer son hébergement conformément à la décision
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509486_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A..., représentée par la société civile professionnelle Robin-Vernet, agissant par Me Robin, demande au tribunal 1°) d’enjoindre à la préfète du Rhône d’assurer son hébergement conformément à la décision
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110216
9 mars 2022
9 mars 2022
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110241
16 mars 2022
16 mars 2022
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100228
9 mars 2022
9 mars 2022
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110572
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. et Mme [T], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Banque
Source officiellePage 70 sur 373