Notre travail consistait à réparer et entretenir les installations de ce service qui comprenait deux trains de laminage, le parachèvement et le traitement SOFIM.

[D] relativement au 'golden parachute' qui donne lieu à une instance distincte, sur les conséquences de cette clause, ne suffit à exonérer la société de son obligation contractuelle.

La collision s'est en effet produite alors qu'elle estimait avoir le temps de parachever sa man'uvre. De fait, l'ambulance circulait à vive allure malgré une forte pluie.

Elle fait valoir également l'inapplication de Responsabilité Civile précisant que cette garantie a pour objet de couvrir la réparation des dommages causés aux tiers, elle n'a pas vocation à réparer, parachever

titre de la garantie RC après réception ou livraison, que sont exclus : - le prix du travail effectué et/ou du produit livré par l'assuré ; - ainsi que les frais engagés pour : - a) réparer, parachever

[E], aucune juridiction n'avait été saisie par lui, alors qu'il faisait croire que tel était le cas et il a établi de fausses écritures pour parachever son mensonge.

syndicat largement généraliste et la SPAAC risquant de perdre sa représentativité du fait de cette réorganisation de la FNECS ; que les formalités d'adhésion de la FNED à la CFE-CGC n'ont pu être parachevées

diligentée révélait que, le 6 avril 2000, la commune de CAZERES avait publié un avis d'appel d'offres ouvert pour un lot numéro 14 concernant les équipements cinéma et les équipements scéniques destinés à parachever

Le personnel de cet atelier avait vocation d'intervenir dans les différents secteurs rattachés au service, à savoir le SQP (SLABBING, QUARTO, PARACHEVEMENT), le TAB (train à bande), la cockerie, les hauts-fourneaux

volonté politique claire de maîtriser les poussées inflationnistes du marché s'agissant du prix du foncier ; Attendu qu'à la date du jugement de première instance, force est de constater le quasi parachèvement

Pour parachever cette situation, vous êtes dans la plus totale ignorance de l'identité de cette personne qui a travaillé pour vous et de l'établissement auquel elle est rattachée.

peuvent estimer qu'elle représente pour partie une pénalité susceptible d'être réduite par application de l'article 1152 du Code civil et que tel est le cas d'une clause contractuelle dite de " golden parachute

Nous savons pouvoir compter sur vous pour continuer à contribuer fortement à parachever rapidement l'oeuvre entreprise » ; que ce courrier était signé par M.

Nous savons pouvoir compter sur vous pour continuer à contribuer fortement à parachever rapidement l'oeuvre entreprise » ; que ces courriers sont signés de M.

Nous savons pouvoir compter sur vous pour continuer à contribuer fortement à parachever rapidement l'oeuvre entreprise » ; que ces courriers sont signés de M.

notaire, avant de l'adopter dans les mêmes termes hors la présence de l'officier public ; qu'en présence d'un simple projet établi avec le concours du professionnel du droit et non d'un acte notarié parachevé

Or, il résulte de la lecture du procès-verbal du 17 juillet 2001 que l'exécution des travaux de parachèvement et de réparation devait être réalisée avant le 31 juillet de la même année.

De plus Madame [J] atteste le 22 novembre 2010 « que les mentions manuscrites portées dans la lettre octroyant le golden parachute en cas de licenciements avant la fin d'une période de trois ans à compter