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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Quatrième Chambre
67096a3006866c0645d23436
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Stéphanie BENOIT, vice-président En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Stéphanie BENOIT, et Karine ORTI, Greffier présent
Source officielleQuatrième Chambre
661ebfeea0f635033634fd24
2 avril 2024
2 avril 2024
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Véronique OLIVIERO, vice-président, En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le Président, Véronique OLIVIERO, et Karine ORTI, Greffier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1117DEC003108408
17 novembre 2016
17 novembre 2016
xa0; 19945/09 03/03/2009 Anna Maria CEPOLLARO 22/01/1954 Ercolano 19959/09 03/03/2009 Crescenzo FICO 14/03/1953 Orta
Source officielleJCPCIVIL
68af5cf44bcaacdd63b12e50
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La SA LA NANTAISE D’HABITATIONS produit un document émargé par la société ORTIS le 13 octobre 2023 selon lequel chacune des préconisations aurait donné lieu à des réparations et travaux d’entretien, avec
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4aad207776a5907d86d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Stéphanie BENOIT, vice-président En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Florence BARDOUX, et Karine ORTI, Greffier présent
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4abd207776a5907d887
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Stéphanie BENOIT, vice-président En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Florence BARDOUX, et Karine ORTI, Greffier présent
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4acd207776a5907d8a6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Stéphanie BENOIT, vice-président En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Florence BARDOUX, et Karine ORTI, greffier présent
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4acd207776a5907d8ae
14 octobre 2024
14 octobre 2024
peine de rejet Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Véronique OLIVIERO, vice-président, En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le Président, Florence BARDOUX, et Karine ORTI
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107d
4 février 2014
4 février 2014
diméthoxybenzidine et sels (o. dianisidine)-3, 3'diméthylbenzidine et sels (o. tolidine) ; 2- méthyl aniline et sels (o. toluidine) ; 4, 4'méthylène bis (2- méthylaniline) et sels (ditolylbase) ; Para chloro ortho
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdb156c8c64efa9ee8f96a3
10 avril 2019
10 avril 2019
identique à celle contestée portant une annotation manuscrite «à vous de calculer Madame le temps qui me reste pour effectuer les chambres» et un surlignage de tâches relatives à 2 secrétariats et 6 bureaux ortho
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616258f7a2370d151415ac17
20 juin 2014
20 juin 2014
l'allocation vieillesse de réversion au conjoint survivant non remarié; qu'en outre [B] [J] ayant quitté la profession d'avocat le 20 octobre 1963 pour exercer une profession de cadre salarié au sein de l'ORTF
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616355cebf1fa7f870d29fbb
16 décembre 2010
16 décembre 2010
La société [I] ORTHOPÉDIE soutient : - que [D] [B] qui a créé une entreprise unipersonnelle, la société ESPACE ORTHO SCOLIOSE et parallèlement, en association avec un médecin prescripteur, la société
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b365
29 janvier 2008
29 janvier 2008
LA COUR, Vu le recours en réformation formé le 20 mars 2007 par l'Union française des ortho-prothésistes (UFOP) contre cette décision ; Vu le mémoire déposé le 27 avril 2007 par l'UFOP à l'appui
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94060
15 juin 2018
15 juin 2018
Daniel I... de faire cesser l'occupation aux fins d'habitation du local situé escalier gauche, 3ème étage,orte face gauche de l'immeuble sis [...]
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00347_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
l'amélioration de l'état du jeune B et qu'un médecin de l'établissement de soins de suite et réadaptation où il a été admis conclut que " il semblerait que toute cette prise en charge rééducative et ortho-prothétique
Source officielle2ème chambre
DTA_2001763_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il expose ensuite la méthode retenue pour procéder à la détermination de ces secteurs, précisant que " les espaces en lisière de zones urbaines ont d'abord été délimités en s'appuyant sur les ortho-photographies
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0114REP002396294
14 janvier 1998
14 janvier 1998
Mündliche Verhandlungen sind unter Zuziehung aller bekannten Beteiligten sowie der erforderlichen Zeugen und Sachverständigen vorzunehmen und, sofern sie mit einem Augenschein verbunden sind, womöglich an Ort
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0114JUD003087816
14 janvier 2020
14 janvier 2020
Ils trouvèrent J.G. en état d’hypothermie et le transportèrent vers 3 h 30 au service des urgences de l’hôpital Garcia de Orta d’Almada. J.G. quitta l’hôpital à 7 h 45.
Source officielleChambre civile TGI
66c977893146d66d29a5238a
23 août 2024
23 août 2024
les actes de propriétés en possession des parties, les documents d'arpentage N°5576-J et N°11462-D, 10633-K, 6948-N, 5915-J, le plan de bornage du cabinet [I] du 23 novembre 2010 avec PV de bornage, l'ortho
Source officielleQuatrième Chambre
661979b81b7735881a7c0699
8 avril 2024
8 avril 2024
audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT, Vice-Président Assesseur : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Greffier : Karine ORTI
Source officiellePage 70 sur 81