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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2311104_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier et notamment de l'acte de reconnaissance anticipée, d'un nombre important de factures d'achat d'aliments pour nourrisson, de jouets et des photographies ainsi que des
Source officielle12ème Chambre
DTA_2306057_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
appuyant sur le rapport d’évaluation du 9 novembre 2022 d’une infirmière puéricultrice, a retenu que l’intéressée ne disposait pas de connaissances suffisantes sur la prévention de la mort inattendue du nourrisson
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306341_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A ne fait état d'aucune pathologie particulière affectant son nourrisson, il ne ressort pas des pièces du dossier que la seule présence de cette jeune enfant empêcherait la prise en charge du requérant
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000041647211
14 février 2020
14 février 2020
L'article 3 du règlement (CE) n° 1107/2009 dispose que font partie de ces groupes vulnérables " les femmes enceintes et les femmes allaitantes, les enfants à naître, les nourrissons et les enfants, les
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302628_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Au surplus, Mme A n'établit pas que la distance séparant son lieu d'hébergement de la gendarmerie de Saverne ferait obstacle à ce qu'elle s'y déplace une fois par semaine avec un nourrisson. 19.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101274
6 novembre 2013
6 novembre 2013
de Jean-Philippe X..., des lettres de Patrice Y... à Annick X... écrites l'une en 1967, l'autre eb 1969 relatant des vacances passées ensemble ou développant des projets et faisant allusion au « nourrisson
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01908
29 septembre 2011
29 septembre 2011
après son congé de maternité et trois ans et demi, d'interruption de toute activité professionnelle, à savoir son mari et ses trois premiers enfants installés à Rennes, son dernier enfant, encore nourrisson
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110841
17 novembre 2021
17 novembre 2021
de vie au Brésil à sa fille, elle ne pouvait se prévaloir d'une situation de fait qu'elle avait créé de manière illicite en fraude des droits du père ; - l'enfant était jeune mais n'était plus un nourrisson
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2200956_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
effectivement à l'entretien et à l'éducation de l'enfant, non plus, et notamment dans les circonstances à l'origine de son interpellation le 6 juillet 2022, la fréquence et la stabilité des liens avec ce nourrisson
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01434_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
été prises en compte par la requérante, telles que celles portant sur les conditions de couchage des enfants dans le respect des recommandations en vigueur de nature à prévenir la mort inopinée du nourrisson
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002079_20240208
8 février 2024
8 février 2024
alors été admise du 2 au 7 novembre 2012 dans le service de réanimation pédiatrique du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Rennes puis, du 8 au 13 novembre 2012, dans le service des nourrissons
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203246_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
n'est toutefois pas établi que son handicap ait nécessité jusqu'à l'âge de ses trois ans, un besoin d'assistance supplémentaire par une tierce personne que celui que requiert de ses parents tout nourrisson
Source officielle9ème chambre
DTA_2104157_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
notamment du compte rendu de la visite domiciliaire inopinée du 7 octobre 2020 effectuée par les services de la Ville de Paris que de telles carences n'ont pas été identifiées dans la prise en charge des nourrissons
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308814_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Il indique que, de nationalité sénégalaise, il est entré en France en 2010, qu'à la suite d'une dispute avec sa compagne, un coup a été porté au nourrisson de celle-ci entraînant sa mort sans intention
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2309495_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
La requérante soutient que le préfet de police n'établit pas avoir informé les autorités espagnoles de son état de santé et de la prise en charge de ses deux nourrissons.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2401160_20240206
6 février 2024
6 février 2024
situation personnelle et notamment des circonstances que son mari a la qualité d'opposant politique, que sa sœur mineure est désormais prise en charge par l'aide sociale à l'enfance et qu'elle a un nourrisson
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2402408_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
invoquer de manière générale un droit absolu aux conditions matérielles d'accueil en corollaire au droit d'asile et à la dignité, et s'il fait valoir avoir la charge, avec la mère de celui-ci, d'un nourrisson
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2501341_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
S'il soutient que la décision contestée le prive d'un hébergement stable et de toutes ressources alors que, nourrisson, il dépend de ses parents, tandis qu'il ressort des pièces du dossier que son père
Source officielle2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a37
4 juillet 2022
4 juillet 2022
quant aux modalités du versement de l'indemnité d'assurance dite différée; il en résulte que de telles modifications, non acceptées par l'assureur, non seulement lui sont inopposables, mais encore nourrissent
Source officielleChambre commerciale
67875246fc8e837eda8a615c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[S]" et "n° 2 : Règlement général de police et l'utilisation du port" qui avait été communiquées en première instance, qui ont servi de fondement à la décision des premiers juges, et qui nourrissent la
Source officiellePage 70 sur 92
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OUTILLAGE ELBE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 509 908,50 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 331 456 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 331 456 210 00029 NOURRISON PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 350 000 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – LES BUISSONNEES - RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 878 554 435 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 878 554 435 00015 AVIS DE PROJET DE FUSION 1 - Fusion par voie d'absorption par la Société OUTILLAGE ELBE de
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