SMAE), société anonyme dont le siège est Pôle industriel Nord Métroprole Lorraine, à Tremery (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 3 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Metz

le siège social est à Sarreguemines (Moselle), BP 209, agissant par son représentant légal en exercice, demeurant audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1993 par la cour d'appel de Metz

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Tibi, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1994 par le tribunal d'instance de Metz

Sur le pourvoi formé par l'hôpital clinique Claude X..., société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 20 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Metz

, la société Casino Europe 92 a notifié à ses salariés la rupture de leurs contrats de travail, pour cause de force majeure ; Attendu que la société Casino Europe 92 fait grief à l'arrêt attaqué (Metz

, la société Casino Europe 92 a notifié à ses salariés la rupture de leurs contrats de travail, pour cause de force majeure ; Attendu que la société Casino Europe 92 fait grief à l'arrêt attaqué (Metz

; que les emprunteurs ayant été défaillants, la banque a poursuivi contre les cautions l'exécution de leurs engagements ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Metz

9 du Code du travail ; 2 / que les CHSCT avaient fait valoir dans leurs conclusions que le projet consistait à faire disparaître tout un service représentant plus de 10 % de l'effectif du site de Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en référé (Metz, 8 février 2006), que M.

Z... , épouse A..., domiciliée [...] , contre un arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la

Alain X..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 3, sécurité sociale), dans le litige l'opposant

société Ameublements Berrini, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-15.683 contre le jugement rendu le 28 février 2019 par le tribunal d'instance de Metz

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 février 2019), M.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Proconsultant informatique, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2018 par la cour d'appel de Metz

Q..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 février 2017 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société RL TV News, société à responsabilité

[Q] [K], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 20 mai 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société BCA expertise, société par actions

P..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Plébiscites, société par actions simplifiée, dont

Y..., domicilié [...] , a formé le recours n° U 20-60.104 contre la décision rendue le 5 novembre 2019 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Metz ; Le dossier a été communiqué