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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400918_20240203

Administratif

3 février 2024

3 février 2024

Machado, greffier d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu : - Me Clerc, représentant M. A qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310882_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Machado De Andrade, greffier d'audience : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, juge des référés, - les observations de Me Vitour, substituant Me Naitali, représentant l'ARI, qui confirme les moyens de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311556_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 11 décembre 2023 en présence de Mr Machado, greffier, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311586_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Machado de Andrade, greffier, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308640_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Machado, greffier d'audience, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu : - Me Guarnieri, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308711_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Machado, greffier d'audience le rapport de Mme Lopa Dufrénot. M. A n'est ni présent, ni représenté. Le rectorat de l'académie d'Aix-Marseille n'est pas représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309054_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Machado, greffier d'audience : le juge des référés a lu son rapport.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309150_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Machado, greffier d'audience : - le rapport de M. Fédi ; - les observations de Me Teysseyré substituant Me Youchenko, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309152_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Machado, greffier d'audience : - le rapport de M. Fédi ; - les observations Me Teysseyré substituant Me Youchenko, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309872_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Machado, greffier d'audience : - le rapport de Mme Lopa Dufrénot ; - les observations de Me Berthet, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; il ajoute

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308250_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Machado, greffier d'audience : - le rapport de Mme Hogedez ; - les observations de Me Tierny, représentant M. et Mme C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2512270_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Machado, greffier d’audience, M. Fedi a lu son rapport et a entendu les observations de Me Teysseyré, représentant M. A... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2603620_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Machado, greffier, ont été entendus le rapport de M. Platillero et les observations de : -Me Rosseau, représentant M. A..., qui a repris et développé les moyens et conclusions de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2606485_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Machado, greffier, ont été entendus : - le rapport de Mme Felmy ; - et les observations de Me Lefebvre, représentant de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2606752_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Machado, greffier d’audience, Mme C... a lu son rapport. M. A... n’était ni présent, ni représenté à l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2405315_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Machado, greffier d'audience : - le rapport de Mme Hameline, juge des référés ; - les observations de Me Sépulcre représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2405450_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Machado, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu : -les observations de Me Rudloff, représentant M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e07c25a97f0381f5185

Appel

27 février 2014

27 février 2014

naissance 3] 1956 à [Localité 3]), demeurant [Adresse 6] représentés par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christophe MACHART

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2400325_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune de Machaut et d'un représentant de la société Laurent Hureau.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6970ed78cdc6046d4720423a

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SYNDICAT DE COPROPRIÉTAIRES [Adresse 35] Copie exécutoire délivrée le : 20/01/2026 à : Me Capucine CHAMOUX Me Christophe MACHART + Notifications LRAR à toutes les parties

Source officielle

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