CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 305 résultats pour « Lucy MORNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 9

67ff39c1303a1b38839f7cd7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mars 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Luc-Michel

Source officielle

Page 70 sur 416

← PrécédentSuivant →
TJ

J.L.D. HSC

6581e8283ea7c8c1124f2a09

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10688 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YROO MINUTE: 23/2832 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2f4ecdc6046d475d5266

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Nous, Cécile DUGENET, magistrat du siège au tribunal judiciaire d’Orléans, assisté de Lucie BARRUET greffier statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret [M] [N] à

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2f5dcdc6046d475d5407

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Nous, Cécile DUGENET, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Lucie BARRUET, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret [E] [Z] à FLEURY LES

Source officielle
CA

17e Chambre

6033e044417c1391a2ea63ef

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10282

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Sfer, de la société X..., ès qualités, de la société C...

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008260501

Admin. suprême

8 mars 2006

8 mars 2006

Jean-Luc E, demeurant ..., M. Pierrick F, demeurant ..., M. Gérard G, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01217

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

Lorsque Messieurs Luc Z... et Sébastien A... sont arrivés, vous sortiez alors du bureau de M. David Y... en menaçant de lui casser les dents...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05771

Cassation

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Jean-Luc, - A...

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fada

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Luc, - LEPROVOST de C...

Source officielle
CC

soc

613721fdcd580146773f94b1

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Luc A..., demeurant ..., administrateur, ont demandé qu'il soit donné acte de leur intervention à l'appui des prétentions de la société Menuiserie charpente condomoise, en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11008

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Pecqueur, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de l'association Joseph Sauvy, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c49

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300077_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2025.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62f1f8bd699dc905d4ce9882

Appel

8 août 2022

8 août 2022

NIMES 05 août 2022 [Z] C/ PREFET DES [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 AOUT 2022 Nous, Mme Marie-Lucie GODARD,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

B J, et d'étendre la mission d'expertise à Mme T C en tant que propriétaire de la construction sise, parcelles cadastrées CY116 et CY228, située 1er passage Saint Luc, 13800 à Istres ; - de mettre hors

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818414965b5d9df313719

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Signé par Mme GOURINE, Vice-président, et Mme PIREAUX-LUCAS, Cadre-Greffier.

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa94

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03084_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

procédure de l'abus de droit, sans lui reconnaître les garanties attachées à cette procédure ; - en ce qui concerne les rappels de TVA, elle doit être considérée comme assujettie à la TVA à partir du moment

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033e045417c1391a2ea6458

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

Elles se prévalent par ailleurs du fait que la machine était conforme à la norme en vigueur au moment de la réalisation du dommage.

Source officielle