Guerrini, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, M. Toitot, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, Assié, conseillers, MM. Betoulle, Jacques, conseillers référendaires, M.

Guerrini, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, M. Toitot, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, Assié, conseillers, MM. Betoulle, Jacques, conseillers référendaires, M.

Guerrini, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Guerrini, conseiller rapporteur, M. Cédras, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [M] [Y], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [J] [E], et les conclusions de M.

Z..., conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Cabinet Guernier du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Actifimm Guernier ;

La procédure a été communiquée à l’EHPAD Ernest Guérin qui n’a pas produit de mémoire en défense.

DABOUT représentée par son liquidateur Me GUÉRIN et Me GUÉRIN ès qualité de liquidateur de la S.A.R.L.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 7ème Chambre N° PCL : 2024J00847 SAS LOMBARD ET GUERIN GESTION N° RG: 2024L03485 DEBITEUR SAS LOMBARD ET GUERIN GESTION [Adresse

GUERIN" sont rejetées. Article 2 : Les frais d'expertise sont mis intégralement à la charge de la société "X... GUERIN". Article 3 : La présente décision sera notifiée à la société "X...

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Henri Guérin au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Henri Guérin au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Par jugement rendu le 21 Janvier 2003, le Tribunal de Commerce de PAU : - homologuait le rapport d'expertise, - déboutait Monsieur GUERIN DE LA X... de toutes ses demandes, - condamnait Monsieur GUERIN

LES ESPACES ROMEO GUERIN prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 326 876 828 Représentée par Me Hervé CABELI de l'AARPI

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 24-15.322 Demandeur(s) : la société Guérin Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Défendeur

De même, les conclusions présentées à ce titre par la société Guérin TP doivent être rejetées.