des centres aquatiques exploités à la CCNS, – condamner solidairement les deux sociétés au paiement de diverses sommes au titre du préjudice subi du fait des économies réalisées par elles et des gains

Z... et le GAN ont alors introduit une action récursoire à l'encontre de M. Y... ; Attendu que pour débouter M.

[S] [A], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société GAN assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation.

/ de la société Lafarge produits formules, devenue société Lafarge mortiers, venant aux droits de la société Profilix, dont le siège social est ..., 2 / de la société Groupe assurances nationales (GAN

Eurocourtage (la société Gan).

société Magyar ; que la société Transports Piernas, faisant opposition à une ordonnance d'injonction de payer le solde de la facture des travaux de réparation, a appelé en garantie son assureur, la société GAN

suit que le moyen doit être écarté ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; Condamne Jean-Louis X... à payer à chacune des trois parties civiles (SA Compagnie GAN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupe des assurances nationales-vie (GAN-VIE), société anonyme dont le siège

professionnelle DELVOLVE, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE GAN

à New-York et Alexandra née le 4 juin 1982 à New-York, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), au profit de : 1 / la société anonyme GAN

d'une action en responsabilité contre l'employeur ; qu'en décidant que l'AGS devait garantir le remboursement de sommes indûment retenues sur le salaire au titre d'une assurance, souscrite auprès du GAN

l'a fait la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article 1382 du Code civil; qu'il en est d'autant plus, ainsi que faisait valoir dans ses conclusions d'appel, que le GAN

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 26 mars 2003), que Mme X... a souscrit, le 15 novembre 1990, auprès de la société GAN

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 16 février 2005), que la commune de Sainte-Geneviève-lès-Gasny

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 16 juin 1997), que la société Plastibana a vendu aux époux Y... et à la Société coopérative agricole de Bois Debout (SCA) des gaines

Oui vous avez officiellement gagné un prix au tirage no 354...

propriété, la garde ou l'usage ; que la société Sécurité industrielle a soutenu qu'en assurant sa défense devant la juridiction pénale en application de l'article 24 des conventions spéciales, la société GAN

K... les gains associés à ses prises de pari du 4 février 2015 (première mise de 185 euros, cote de 1,85, soit un gain de 157,25 euros / deuxième mise de 105 euros, cote de 1,7, soit un gain de 73,5 euros