CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 752 résultats pour « Frison-Roche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491278.20250326

Admin. suprême

26 mars 2025

26 mars 2025

Vu la procédure suivante : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée ML Conseils, agissant en qualité de liquidatrice judiciaire de l'association Notre-Dame de La Roche, a demandé au tribunal

Source officielle

Page 70 sur 1138

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FRISON-ROCHE HOTEL DU GRAND MONT

SIREN 424878031Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARIE-ANNE FRISON-ROCHE CONSEIL

SIREN 510653421Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MAX FRISON-ROCHE

SIREN 790721229Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

17/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

FRISON-ROCHE HOTEL DU GRAND MONT

SIREN 424878031Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

10/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MARIE-ANNE FRISON-ROCHE CONSEIL

SIREN 510653421Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/04/2025

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301301

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

présumés être ceux qui en ont délibéré ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société de l'Ecole nouvelle des roches

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376104974d258318455165

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

rocher travaux rocher (fond) ; du 01/01/1994 au 26/03/1995 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher travaux rocher (fond) ; du 27/03/1995 au 30/11/1996 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher (fond

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035107162

Admin. suprême

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Considérant qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que, par un contrat signé le 17 janvier 2004, le centre hospitalier Loire Vendée Océan a confié à un groupement composé du cabinet Roch Atic

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203732_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

B..., alors gérant de la SCI Prairie de la Roche, la société requérante ne conteste pas utilement la décision du 25 octobre 2021 attaqué.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5b90cdc6046d47014b97

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-Pierre CREST, Président, qui a fait rapport à * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Eric FERRARO, Juge, assistés de : Maître Grégory ENGEL - [Adresse 1] [Localité 1] * Madame Marjorie ROCHE

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e70c

Cassation

17 mai 1993

17 mai 1993

.., a été assignée par l'URSSAF pour non paiement d'une somme de 17 970,05 francs ; et successivement placée en redressement judiciaire puis en liquidation par jugement du tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon

Source officielle
CC

civ1

6079432b9ba5988459c41561

Cassation

26 février 1974

26 février 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, LE 4 SEPTEMBRE 1968, UN TRAIN RAPIDE A HEURTE A AMBAZAC, AU LIEU DIT NOUAILHAS, DES ROCHERS QUI S'ETAIENT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2503433_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

janvier 2026 et 4 mars 2026, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, l’association Gergovie, Cœur de Village demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du conseil municipal de la Roche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01517

Cassation

24 septembre 2008

24 septembre 2008

X... et cinq autres salariés engagés par la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher et titulaires du diplôme du baccalauréat professionnel, ont réclamé un an après son obtention le bénéfice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2401051_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

part au tribunal de leur opposition au retrait d'un poste d'enseignant au regroupement pédagogique intercommunal " Fouvent-Larret-Roche ".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10712

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 SEPTEMBRE 2024 La société Clinique Saint-Roch

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e751

Cassation

30 octobre 1968

30 octobre 1968

(PIERRE-ROCH), CONTRE UN ARRET EN DATE DU 10 FEVRIER 1968 DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DU TRIBUNAL SUPERIEUR D'APPEL DES ILES SAINT-PIERRE ET MIQUELON, QUI L'A RENVOYE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE

Source officielle
CC

comm

6079d67e9ba5988459c5b856

Cassation

1 juillet 1974

1 juillet 1974

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 15 MARS 1972) D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE MEMBRE DE L'UNION NATIONALE DES CONSTRUCTEURS COOPERATEURS POUR LES BOUCHES-DU-RHONE, COOPERATIVE DU PARC SAINT-ROCH

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58f47cdc6046d47da4435

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Numéro de rôle : 2024007032 PC : 2024J336 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58f5ccdc6046d47da4568

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SAS B & F Couverture Bois Concept 9 impasse Marc Seguin 85000 La Roche-sur-Yon Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro : 2015B01048 (813 325 115)

Source officielle
CC

civ1

60794be29ba5988459c442ea

Cassation

5 janvier 1980

5 janvier 1980

QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, X..., QUI EXERCAIT LES PROFESSIONS DE CULTIVATEUR ET DE COURTIER DE CAMPAGNE POUR LE COMMERCE DU BETAIL, ETAIT EN RELATIONS D'AFFAIRES AVEC ROCHER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02334

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

Jean-Pierre X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de LA ROCHE-SUR-YON, en date du 16 novembre 2016, qui, pour circulation d'un véhicule non réceptionné ou non conforme à un type réceptionné

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2500766_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2025, l'association syndicale autorisée des propriétaires et usagers du lotissement des Roches Rouges zone plein ciel (ASA des Roches

Source officielle
CC

civ1

6137210dcd580146773f0965

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Mazeg", Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 2°) Monsieur Michel Y..., docteur en médecine, demeurant à Ker Bugage, Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 3°) la société civile de moyens des docteurs

Source officielle