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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre
DTA_2300408_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Ce nouveau quai implanté au droit de la plateforme ouest devait prendre la forme d'une estacade reposant sur des pieux en acier, eux-mêmes encastrés sur des micropieux racines implantés, après forage,
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-848299-869077
7 octobre 2003
7 octobre 2003
L’intéressé interjeta en vain appel de cette décision puis forma un pourvoi en cassation.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC004071798
26 septembre 2000
26 septembre 2000
Le requérant forma un pourvoi contre cet arrêt, devant le Conseil d’Etat, le 28 février 1994.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2533620_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
société industrielle de chauffage entreprises – I.C. entreprise, la société Structures Ile-de-France, la société Inex BET, la société CSD & associés, la société Venathec, la société bureau Michel Forgue
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303288_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Un contrôle sanitaire effectué par la délégation territoriale de l’agence régionale de santé (DT-ARS) dans les eaux d’un forage utilisé par une ferme laitière sur la même commune a révélé une concentration
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10150
1 juillet 2020
1 juillet 2020
en pièces 3 et 4 par l'appelante, mentionne le versement d'acomptes les 9 novembre 2011 et 25 janvier 2012, mais aucunement l'existence d'une clause de réserve de propriété, que ni les factures pro-forma
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-247944
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Le requérant forma un pourvoi en cassation. 13.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03692_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
ailleurs de l'instruction, sans que cela ne soit sérieusement contredit par l'administration, que la société SevanDrilling/ Seadrill, dont dépend la plateforme " Sevan Brasil " qui est une unité de forage
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408054_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
En quatrième lieu, les travaux en litige consistent, pour l'essentiel, en une quinzaine de forages de 14 centimètres de diamètre pour une profondeur de 70 à 430 mètres avec réalisation d'un accès et d'une
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00157
26 janvier 2017
26 janvier 2017
la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Technosol, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Forax
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de52676b73dd81b97074
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RESIDENTIAL PARTNERS, représentée par Me Charles-edouard FORGAR de la SELARL LARGO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0112 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE
Source officielleChambre sociale
63d37addd1bc2605de4b4bc6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
C'est alors que Monsieur [F], super-intendant forage MP à agressé verbalement Monsieur [U].
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10257
24 mai 2018
24 mai 2018
Il résulte des mentions manuscrites datées du 13 juillet 1999, avec cachet de la société VIVAMOBILE, qu'une fois reçus, cette dernière a affecté les chèques [...] à la première facture pro-forma et le
Source officielleChambre 3-2
5fdbeb816d62cb0c4ae4be04
17 janvier 2019
17 janvier 2019
de l'expiration du délai de réponse, soit au plus tard le 4 octobre 2014 ; -c'est à tort que le tribunal de commerce considère que la facture du 15 novembre 2010 constitue seulement une facture pro-forma
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101338
25 novembre 2015
25 novembre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 octobre 2015, la SCP Foussard et Forger, avocat à la
Source officielle4eme Chambre Section 2
69fd7048cdc6046d47023ddf
5 mai 2026
5 mai 2026
Or, il est impossible d'avoir des données en lien avec des essais sans avoir au préalable réalisé de forage.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400721_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
circonstances qu'elles ne peuvent exploiter les réserves additionnelles qu'elles ont identifiées grâce à leurs investissements au cours de la période initiale d'exploitation, notamment au moyen de nouveaux forages
Source officielle5e chambre civile
6970afe6cdc6046d47194236
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Il affirme également que des charges afférentes à l'entretien du forage et de la chaudière incombent aux intimés.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00223_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de l'Herpenty et du forage des Ouches.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC01840_20260212
12 février 2026
12 février 2026
ni aucun forage en grande profondeur, procédés qui feront le cas échant l’objet d’une autorisation propre.
Source officiellePage 70 sur 601