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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0606DEC000213423
6 juin 2023
6 juin 2023
Arrêtez cette folie ! Des gens meurent en ce moment ! Je refuse que des gens soient tués en mon nom ! Allez vous faire voir !»
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd9220b
31 mars 2015
31 mars 2015
activité sur l'année 2010 a accusé de ce fait : Une activité en baisse et un retard important (-8. 5 %) par rapport à vos objectifs à l'Export (lesquels constituent les Y de votre activité) ; - la marque Fol
Source officielle6e chambre
64ba21f3354f98d9699d501d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
J'apprends par VP que pour l'acquisition SCI La Folie tu lui a demandé d'envoyer un CV d'information et non un CV opérationnel seul capable de dire si le terrain est constructible.
Source officielleChambre civile TGI
62eb616904f9e6e2e9d89726
22 juillet 2022
22 juillet 2022
ARRÊT N°22/390 PC N° RG 20/02259 - N° Portalis DBWB-V-B7E-FOZS S.A.R.L. BOURBON CONCASSAGE C/ [W] [P] [J] [Z] S.A.S. TERALTA GRANULAT BETON REUNION S.E.L.A.S.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 8
67f596c0bbf04ef7857c3c36
7 avril 2025
7 avril 2025
corporelles de nature à empêcher l'expression de la volonté du majeur et qui permet la mise en œuvre d'une mesure de protection de ses intérêts civils mais elle peut s'entendre, en second lieu, d'un accès de folie
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9341f1ed98b447f4346
22 avril 2025
22 avril 2025
.) + 422,40 euros (solde : 528 euros - réd. de 20%) + 275 (FT)]= 6421,8 euros Nombre de juments attestées non gestantes : 6 (Fatinka Las Benex, Fol Amour du Paddock, Openne de la Polka, Anabelle du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616318bce0639f4f1a04a4d6
17 février 2010
17 février 2010
mythomane est finalement un gentil garçon armé de pistolet à eau, qu'il aime 'manager' ses cadres avec des menaces de mort et une terreur permanente, et estimez vous heureux de ne pas être confronté à sa folie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201750
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Y... ne sollicite plus une indemnisation au titre de l'absence de reprise de la comédie musicale aux Folies Bergères ; b) qu'il maintient en revanche que le spectacle devait être joué au Cirque d'Hiver
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00358
5 avril 2011
5 avril 2011
date antérieure à la cessation des paiements, créances sur lesquelles la SA ENTREPRISE DUCLER n'avait plus aucun droit; qu'il ne s'agit pas d'un paiement effectué par le débiteur et encaissé de mauvaise fol
Source officiellesoc
éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800
24 avril 2013
24 avril 2013
mythomane est finalement un gentil garçon armé de pistolet à eau, qu'il aime " manager " ses cadres avec des menaces de mort et une terreur permanente, et estimez vous heureux de ne pas être confronté à sa folie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0506DEC004555821
6 mai 2025
6 mai 2025
dirent qu’il leur avait fait part de son refus de poursuivre son service militaire, qu’il avait déclaré s’être fait voler ses affaires, avoir été la cible de moqueries, et avoir été accusé de simuler une folie
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-81278
20 juin 2007
20 juin 2007
01/2004 33909/96 Fiorani, arrêt du 19/12/02, définitif le 19/03/03 21 000 8 000 2 000 € 21/05/2003 34454/97 Fleres, arrêt du 19/12/02, définitif le 19/03/03 61 600 10 000 2 000 € 21/05/2003 32577/96 Folli
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1208DEC004048502
8 décembre 2005
8 décembre 2005
like the present one can reach the same level as that afforded to journalists, when it comes to their right to keep their sources confidential, notably because the latter protection is two ‑ fold
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1984:0222JUD000820978
22 février 1984
22 février 1984
The Government contended, on the contrary, that this two-fold absence of publicity did not contravene the Convention.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0413DEC004993320
13 avril 2021
13 avril 2021
19 on 11 March 2020 the Director ‑ General of the World Health Organization gave the following statement: “In the past two weeks, the number of cases of COVID-19 outside China has increased 13-fold
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0215JUD004385498
15 février 2007
15 février 2007
This two ‑ fold violence resulting from the acts of the two parties to the conflict forced many people to flee their homes.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0212JUD005504616
12 février 2026
12 février 2026
Ukraine [Committee], nos. 60191/16 and foll., § 22, 3 July 2025).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1028JUD000424103
28 octobre 2010
28 octobre 2010
The Court notes that the applicant's allegation is two ‑ fold.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0611DEC000110613
11 juin 2024
11 juin 2024
They argued that the applicant’s complaint before the Court was two-fold and that she had failed to clearly maintain and present this in the domestic proceedings.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0727JUD000501004
27 juillet 2006
27 juillet 2006
At the close of the preliminary investigation, the file consisted of 21 volumes plus 29 folders and annexes and, in addition, 18 volumes relating to proceedings conducted before German
Source officiellePage 70 sur 78
EURL FOLZER GROUPE
Jugement de plan de redressement — jugement arrêtant le plan de redressement sur 10 ans, référencé RJ 614/23. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL ADJE, prise en la personne de Maître Christophe Gillme, 5, rue des Frères Lumière, 67201 Eckbolsheim. Voies de recours : appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L. 661-1 du Code du commerce) devant la Cour d’appel de Colmar ou tierce opposition devant le tribunal judiciaire de Strasbourg dans les dix jours suivant la p
15/07/2025
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E.U.R.L. FOLZER GROUPE
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances, sous la référence RJ614/23, au greffe de la Chambre Commerciale du tribunal judiciaire de Strasbourg auprès duquel les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00008
06/05/2025
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EURL FOLZER GROUPE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant le redressement judiciaire, référencé RJ 614/23 et fixant à six mois la période d’observation. Date de cessation des paiements fixée provisoirement au 3 octobre 2022. Administrateur judiciaire, avec mission d’assistance : la SELARL ADJE, prise en la personne de Maître Cécile KRAESS - 5 rue des Frères Lumière - 67201 Eckbolsheim. Mandataire judiciaire : la SELARL MJ AIR, prise en la personne de Maître Gérard CLA
28/11/2023
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PAYSAGES FOLZER
08/06/2023
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FANTAZIO, FOLZER, Marc
24/02/2023
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