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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
67f0bdff2b128a2997685770
3 avril 2025
3 avril 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mars 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459287.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Charles Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459640.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459641.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463282.20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 juin 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv1
Donne défautc/Mlle Emmanuelle Y
613720b8cd580146773edd6f
17 mai 1988
17 mai 1988
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu, le 20 mars 1987, par la cour d'appel de Paris (24e Chambre, Section B), au profit : 1°) de Mlle Emmanuelle
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473485.20240214
14 février 2024
14 février 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 février 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475008.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491442.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bardoul
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2403135_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mars 2025, l’organisme de gestion de l’enseignement catholique Emmanuel d’Alzon, représenté par Me Sonia Allegret Dimanche, conclut au rejet de la requête et
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475966.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501920.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0807JUD001995392
7 août 1996
7 août 1996
Le prince Victor-Emmanuel ayant prévenu les secours, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201407_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
L'entreprise Emmanuelle Boutique, dont Mme A est la représentante légale, exerce une activité de prêt-à-porter.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
65af65e6b6c6260008b52f77
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 16 Janvier 2024 à 15h18, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Jean-emmanuel MEDINA, conseil de M. [I] [V].
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00766
17 mai 2017
17 mai 2017
Emmanuel Y..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan et mandataire ad hoc de la société L'Etoile, 2°/ à Mme Dominique Z..., domiciliée [...]
Source officielle1ère chambre
65a0effa5bbe450008b2d007
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EMMANUEL OLLIVIER - [F] [N] Compagnie d'assurance MMA IARD Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Nadia Mahjoub à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300827
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Emmanuel X... et Mme Laurence Y..., cadastrée sur la commune de [...], de celle cadastrée sur la commune de [...], condamné M.
Source officiellesoc
613723b0cd5801467740cf6a
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Emmanuel X..., demeurant chez M. et Mme Y..., ..., 2 / de M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007833670
1 juin 1992
1 juin 1992
Emmanuel X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePage 70 sur 1588