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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
665968b137809900088653df
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [Y] [Z], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Steve DOUDET
Source officielleChambre 4-1
65af64c1b6c6260008b52ee7
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Chambre 4-1 N°2024 /M006 N° RG 22/14427 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKHZG ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [S] [U], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Steve DOUDET
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef1c4
8 mars 1989
8 mars 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant Naours (Somme), en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Doullens
Source officielleChambre sociale
631c2b08bd7923fcb00af9c5
8 septembre 2022
8 septembre 2022
DU TRAVAIL ET DE PREVOYANCE (CAFAT) [Adresse 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Août 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DORCET
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b0f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel GARCIA, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Estelle DOUBEY
Source officielle5e chambre civile
63c79b90da31367c908eb6b5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel GARCIA, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Estelle DOUBEY
Source officielleETRANGERS
650bdfb6beee0f8318b9778a
17 août 2023
17 août 2023
DOUCHEZ-BOUCARD, Conseiller, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 28 JUIN 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielleChambre mixte
69d672eecdc6046d47875540
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Christine Mariette, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.
Source officielleChambre mixte
69d69006cdc6046d478ad596
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Christine Mariette, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.
Source officielleRéféré mercredi salle 3
69d73829cdc6046d479ac8a8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PHILIPPE DOUCHET, PRESIDENT, ASSISTE DE M.
Source officielleJ.E.X.
679a94c1e9a46d1f5a766f64
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Représentée par Maître Sarah DOUCHY de la SCP DELCOURT & DOUCHY, avocats au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 48 ; DÉFENDERESSE La S.A.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204434_20240220
20 février 2024
20 février 2024
A B, représenté par Me Douard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 août 2022 par laquelle le directeur du conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) a refusé de renouveler
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201469
13 novembre 2008
13 novembre 2008
X... eut convoyé le navire jusqu'au port du Douhet, il est apparu, le 30 mars 2001, que le bas du lest avait fait l'objet d'une réparation ancienne et que la quille présentait un jeu anormal ; que la société
Source officielleciv1
6137225acd580146773fc462
14 mars 1995
14 mars 1995
Régis A..., demeurant ... à Douchy-les-Mines (Nord), 4 / de M.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2103056_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
suivante : Par une requête enregistrée le 15 février 2021, la fédération nationale de la plaisance et des pêches en mer (FNPP) et la fédération française des pêcheurs en mer (FFPM), représentées par Me Douard
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
69de9bf8cdc6046d473da7c4
10 avril 2026
10 avril 2026
Par courrier du 23 février 2023, Monsieur [H] [T] a donné congé de l’appartement à l’agence DOUCET IMMO et a indiqué que le délai de préavis était d’un mois compte-tenu de son handicap pour lequel il produisait
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302421_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 15 décembre 2023, la commune de Monteils, représentée par Me Le Doucen, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535d
15 février 2001
15 février 2001
ont puisé l'extrême douceur du shampooing ULTRA DOUX en sélectionnant et en optimisant des agents lavants et un actif cosmétique d'origine végétale dans une nouvelle formule 2 en 1 qui apporte douceur
Source officielle2ème chambre
DTA_2200657_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Doucet, conseillère, - et les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007713068
23 juin 1986
23 juin 1986
60-04-03-04-01,RJ1 RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE - REPARATION - EVALUATION DU PREJUDICE - PREJUDICE MORAL - DOULEUR MORALE -Indemnité due aux membres de la famille de la victime décédée - A la
Résumé IA — à vérifierPage 70 sur 289