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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200676_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401681_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Iffli, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201294_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201432_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. . La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201707_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 30 novembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201753_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2024.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201802_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 25 mai 2023. Le Président rapporteur, Signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302617_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb3f

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

liquidation judiciaire de la SCI LES HAUTES TERRES 54 rue Gioffredo-06000 NICE Assignée en intervention forcée représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de la SCP DELPLANCKE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200369_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 28 septembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200524_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022. Le président-rapporteur, Signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110524_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108201_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100369_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100446_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100451_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100537_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100563_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100564_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100041_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. La rapporteure, Signé E.

Source officielle

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