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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02470
9 décembre 2009
9 décembre 2009
X... a suivi le camion le précédant sans respecter les distances de sécurité pendant environ 350 à 400 mètres ; qu'il est enfin établi que si la thèse soutenue par David X... selon laquelle un camion
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502134_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
A, représenté par Me David, conclut au non-lieu à statuer sur sa demande de suspension et indique maintenir ses autres conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2523287_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Blusseau a lu son rapport et entendu : - les observations de Me A C, avocat de la société Maison Dadi, et celles de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ee
3 juillet 2008
3 juillet 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- PP Le : 03 Juillet 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 2190 Monsieur David
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200938
12 mai 2010
12 mai 2010
David X..., conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, a été blessé dans un accident de la circulation impliquant celui conduit par M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2420137_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2024, Mme C, représentée par Me David, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ;
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907383_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Article 32 : Les sociétés Ateliers David, Dekra Industrial, Acore Ingénierie, ADSC et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003a
18 décembre 2012
18 décembre 2012
David X... et à la société Alliance Protection Service respectivement les 15 et 16 décembre 2011.
Source officielleService des référés
69d7f77dcdc6046d47aef267
3 avril 2026
3 avril 2026
N° RG 26/51516 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB23Z N° : 2 Assignation du : 19 Février 2026 [1] [1] 1 copie certifiée conforme délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2026 par David
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0d44e8cdc6046d47450bb9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
du 10 Juillet 2019 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] - RG n° 211/316471 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00062 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CK2XY NOUS, Claire DAVID
Source officielleService de proximité
6716ac2ab098d256e100a170
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Avocat [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS à DÉFENDERESSE Société WIZZ AIR [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 3] HUNGARY non comparante, non représentée
Source officielleService des référés
67fff63a02ef4af38960c0ff
4 avril 2025
4 avril 2025
N° RG 25/50690 - N° Portalis 352J-W-B7J-C62QU N° : 2 Assignation du : 23 Janvier 2025 [1] [1] 1 copie certifiée conforme délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 avril 2025 par David
Source officielleProcedures collectives
65c678b65d2ded2ab7c81ebd
2 février 2024
2 février 2024
: [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Christian LEQUINT COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Nicolas VERMEULEN, Juge Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: David
Source officielleService des référés
6a173a56cdc6046d47259429
21 mai 2026
21 mai 2026
N° RG 26/50492 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBM63 N° : 2 Assignation du : 20 Janvier 2026 [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par David
Source officielleciv3
60794cbc9ba5988459c46a05
3 avril 1996
3 avril 1996
David X... ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que l'article L. 411-35 du Code rural, auquel renvoie l'article L. 411-64 de ce Code, n'impose aucune autre condition que la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100493
7 mai 2008
7 mai 2008
David Y..., frère de M.
Source officiellesoc
61372368cd58014677409569
26 janvier 2000
26 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Georges David, société anonyme, dont le siège est
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008254626
15 juillet 2004
15 juillet 2004
X demande au Conseil d'Etat de prononcer une sanction disciplinaire à l'encontre de Maître David Y...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2010:59
4 février 2010
4 février 2010
#Inadempimento di uno Stato - Direttiva 2006/24/CE - Comunicazioni elettroniche - Conservazione dei dati generati o trattati nell’ambito della fornitura di servizi di comunicazione elettronica - Omessa
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1994:10
1 février 1994
1 février 1994
#David Alwyn Jones und Mary Bridget Jones u. a. gegen Rat der Europäischen Union und Kommission der Europäischen Gemeinschaften.
Source officiellePage 70 sur 1714
SCI LE DAVIER
10/07/2026
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SCI SILICONE DAVIER
09/06/2026
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SCM SILICONE DAVIER
09/06/2026
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DAVIER SAS
19/05/2026
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DAVIER, Francois Emile Robert Georges
17/04/2026
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