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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:451945.20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
figurant dans l'avis du service départemental d'incendie et de secours, tendant notamment à procéder à un débroussaillement sur un rayon de 50 mètres autour des machines et à la mise en place de quatre citernes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61629877201c88caf8c4e21e
3 juin 2013
3 juin 2013
Le véhicule conduit par [N] [W] le 17 juin 2009, immatriculé 8320 VVE 69 est un camion citerne d'un poids total en charge de 26 tonnes.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61637741f6919f4eda2c38f1
4 avril 2011
4 avril 2011
Devant la moto, circulait un poids-lourd genre citerne, à allure plus réduite. Voyant que la moto ralentissait, j'ai pensé que le pilote voulait que je double le camion en premier.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6160964a41ad74d62c181881
5 novembre 2013
5 novembre 2013
consentement du propriétaire ; Attendu qu'en l'espèce, aux termes de la lettre de CONDYLIS à KEOLIS du 28 juillet 2006, la mise à disposition porte sur un terrain nu à usage de parking, avec sa citerne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00346
10 février 2010
10 février 2010
des filiales pour reprendre ses activités qu'elle a scindées, ainsi, l'activité de transports de containers a été confiée à la société ALCA, la société STERNA a repris l'activité de transports de citernes
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2200872_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
commune de Bourg-Achard : " Desserte par les réseaux / () 3- Assainissement des eaux pluviales de ruissellement / () - Les eaux pluviales sont absorbées sur la parcelle en privilégiant l'utilisation de citerne
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01767_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
construire que le bâtiment projeté est destiné à abriter les véhicules et engins volumineux qu'il utilise pour son activité agricole, dont cinq tracteurs, trois remorques et trois semoirs, ainsi qu'une citerne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01419_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
" Toute construction, toute surface imperméable nouvellement créée, doit être équipée d'un dispositif d'évacuation des eaux pluviales qui assure: leur collecte (gouttière, réseaux), leur rétention (citerne
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103159_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
A cet égard, les photographies produites par le requérant n'établissent pas que l'accès à la citerne d'eau serait rendu impossible par l'encombrement des objets se trouvant sur le terrain de M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2500036_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
n'est pas respecté alors qu'une organisation alternative du projet est possible, enfin s'il résulte de la notice architecturale et du plan de masse que " les eaux pluviales seront collectées dans une citerne
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0521DEC003078818
21 mai 2024
21 mai 2024
Giovanni BAGLIO 1946 Clemente BATTAGLIA 1959 Giovanna BORDIERI 1958 Giuseppe BORDONE BACARELLA 1941 Gioacchino BRUNO 1944 Giovanni BUGLISI 1955 Vincenzo CARLINO 1951 Vincenzo Eugenio CHIRCO 1950 Domenico CICERO
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206372_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
d'assiette du projet, consacré à l'exploitation du pin maritime, se situe dans le massif forestier des landes de Gascogne, au sein du parc régional, et à proximité de la zone Natura 2000 " Vallée du Ciron
Source officiellecr
61372696cd58014677426cd2
20 avril 2005
20 avril 2005
16-B du Livre des procédures fiscales, la visite et saisie dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Séverine Z... et/ou Philippe X... et/ou la SCI Colbert 45 et/ou la SCI Les Ciceros
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8156d1fb03057d9a4fc4
28 avril 2022
28 avril 2022
Nous citerons en exemple de ces manquements la commande Q461802976, devis EMI 1801966 d'un montant de 69264 €, pour laquelle, il n'y a pas eu de revue conjointe ou d'autorisation, ni au stade du devis,
Source officielle1re chambre 1re section
63be641013ef607c90ab684d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Madame [D] [B] [U] [S] épouse [H] [O] née le 29 Novembre 1955 à [Localité 3] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise demeurant tous deux [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Catherine CIZERON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61624d6ced30a8f561738304
15 janvier 2014
15 janvier 2014
représentants légaux, [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Evelyne ELBAZ de la SELARL CABINET ELBAZ, avocat au barreau de Paris, toque : L0107, avocat postulant assistée de Me Guillaume CIZERON
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a255
26 février 2008
26 février 2008
LARCHER, avocat SARL DSL représentée par ses dirigeants légaux 10K, rue du Béarn Bât K11 42800 RIVE DE GIER représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me CIZERON
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01824_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
E qu'il a été signé par les docteurs Mbomeyo, Ortega et Cizeron.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102052_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
l'avis du collège de médecins de l'OFII émis le 11 juin 2021 mentionne que le médecin rapporteur était le docteur D E, tandis que le collège des médecins était composé des docteurs Candellier, Douzon et Cizeron
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a2
29 mai 2012
29 mai 2012
sauveteurs, de un jour et demi, à l'issue duquel il a été déclaré apte ; Le certificat de formation invoqué en troisième lieu par l'employeur est un certificat de transport de produits pétroliers en citernes
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