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1 459 résultats pour « Cecchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2302798_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

A est atteint d'un diabète de type I accompagné d'une déficience visuelle sévère de grade 5 (cécité bilatérale) sur rétinopathie diabétique et qu'il souffre d'une hypertonie oculaire sur l'œil droit sans

Source officielle

Page 70 sur 73

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Annonces BODACC101 résultats

Journal officiel
Créations

CECCHETTO, Emeline

SIREN 107069916Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

07/07/2026

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Créations

COUTON, Carole, Viviane, Jacqueline, CECCHETTO

SIREN 498954254Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

16/01/2026

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Dépôts des comptes

CECCHETTO FILS

SIREN 511817140Greffe du Tribunal de Commerce de castres

28/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CECCHETTI ALEXANDRE MACONNERIE

SIREN 821149390Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

02/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CECCHETTI

SIREN 434124228Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

23/05/2025

Voir →

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60346b1397252b5975b6eb17

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Monsieur [O] produit un certificat médical en date du 16 septembre 2011 d'un ophtalmologiste le décrivant comme un patient qui présente sur le plan médico-légal un état de quasi cécité résultant d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c5

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

éléments de l'enquête qu'elle est aidée dans cette activité par deux préposés, Chloé C..., titulaire du BEPA et stagiaire en dernière année de bac pro, et Gauthier X..., handicapé à 79 % à raison d'une cécité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101418

Cassation

26 novembre 2014

26 novembre 2014

moyen ne révélait pas l'annonce d'un gain de 25 000 euros ; que Mme X..., née en 1936, produit des certificats médicaux datés de novembre 2012 et janvier 2013, dont il ressort qu'elle est atteinte de cécité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0924DEC003704797

Admin. suprême

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Puis, le 6 février 1997, avec le soutient de l’association des droits de l’homme et un groupe de femmes de cette association, elle s’adressa au procureur de la République, Cevdet Ünal, qui refusa d’enregistrer

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0408DEC002178604

Admin. suprême

8 avril 2014

8 avril 2014

xa0;   Döndü HACIBEBEKOĞLU   Perihan ALTUN 01/01/1944   Hacı Bebek HACIBEBEKOGLU   Bünyamin HACIBEBEKOĞLU   Yusuf Selami HACIBEBEKOĞLU   Abdulkadir HACIBEBEKOGLU   Cevdet

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1205JUD007014501

Admin. suprême

5 décembre 2006

5 décembre 2006

    Toujours au cours de la même audience, le témoin Cevdet Lezgi déclara que, lors du reportage, le requérant s’était mis debout en criant que c’était un scénario pour faire pendre Apo.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2002436-2114079

Admin. suprême

10 mai 2007

10 mai 2007

Turquie (n° 60580/00)                  Violation de l’article 1 du Protocole n° 1 Le requérant, Cevdet Taşatan, et un ressortissant turc

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:1201DEC002516594

Admin. suprême

1 décembre 1997

1 décembre 1997

       Three further people - Cezvet Yilmaz and Mazhar, who are currently in Elazig prison, and Resat Parnuk, who is free - were at Diyarbakir Provincial Gendarme Command and stated

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0912JUD007866111

Admin. suprême

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Cevdet Yaşaroğlu («   le requérant   »), a saisi la Cour le 25 novembre 2011 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales («  

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00413

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

seul fait que les CHSCT de ces sociétés ont fait appel à la société Addhoc alors qu'ils avaient travaillé dans le passé avec la société Degest, mais aussi avec les autres cabinets d'expertise tels que Cedaet

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Iglesias Pasquale BRIAMONTE 1974 Roma Davide CADDEO 1972 Alghero Luigi CAMBONI 1975 San Vito Giuseppe CANTORE 1973 Lentini Michele CAPURSO 1975 Villafranca Di Verona Pasquale CASTANGIA 1972 Sora Alfonso CECERE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1974:1005DEC000618173

Admin. suprême

5 octobre 1974

5 octobre 1974

En 1970, il était atteint de cécité à un oeil; l'acuité visuelle et le champ visuel de l'autre oeil étaient considérablement restreints.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f660ca52a2831c0262

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[L], - que le promoteur a, toujours avec la cécité bienveillante de la commune de [Localité 13], construit le transformateur à l'emplacement initialement prévu et annulé, - que le tribunal qui croit

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

64437d55823e6dd0f8bf81e5

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Dans ses conclusions, Mme [I] soutient qu'elle transportait bien des personnes handicapées (cécité, fauteuil roulant, personnes de l'ASEI ayant une déficience physique ou psychique).

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

672a74bdffd80027b5d30282

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

par l'[6] rapporte que le cheval a, alors, suivi un traitement pendant 15 jours, qu'il a été maintenu en box avec sa mère pendant le traitement et que durant cette période il est apparu abattu, une cécité

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f83edcdc6046d477fadcc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il met également en avant la fragilité de sa mère au moment de la signature des actes qui était âgée de 93 ans et atteinte de cécité.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200184

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

ou similaires (tétraplégies, paraplégies, états de coma vigil ou végétatif chronique, importantes séquelles neurologiques ou neuropsychiatriques avec des graves altérations mentales ou psychiques, cécité

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0d73c25a97f0381f4d62

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

remettre en cause, et ne reflètent pas la volonté de leurs auteurs ainsi que le montre, selon eux, le refus de ces derniers de les signer en mentionnant aux actes des motifs fallacieux, une pseudo cécité

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002311_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

C, qui avait fait état lors de sa première admission aux urgences de ce qu'il avait, dans les jours précédents, présenté des céphalées et un épisode de cécité de l'œil gauche, aurait dû être hospitalisé

Source officielle