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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03528

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03236

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

643f88edad85da04f53a3c51

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

dossier 23079 Intimé : Monsieur [U] [H] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Ange SENTUCQ, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Manon CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR05347

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille quatorze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02215

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02268

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02269

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02270

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02239

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02508

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize avril deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02510

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize avril deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01855

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01900

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01902

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01927

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01441

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le deux mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01472

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01473

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01489

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01490

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

Source officielle

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Ventes et cessions

CARON, Christophe, Marcel, Aimé, FRANCOIS, Sylvie Monique Michelle, DANSE

SIREN 107152704Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

Cession sous acte authentique en date du 25/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue de la Commune de Paris 76470 Le Tréport, Adresse du nouveau propriétaire: Rue d'En Haut 59550 Landrecies

19/07/2026

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Radiations

CARON, Arsène, Lucien, Charles

SIREN 994573897Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

19/07/2026

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Radiations

CARON, Jade, Catherine, Mauricette

SIREN 988644878Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

17/07/2026

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Créations

HOLDING CARON

SIREN 107120768Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

17/07/2026

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Dépôts des comptes

EVELYNE CARON

SIREN 479964942Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

16/07/2026

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