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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Pau
DTA_2501955_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Au cours de l'audience publique du 18 juillet 2025 tenue en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, M. C a lu son rapport et entendu M. B. Des notes en délibéré présentées par M.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2600452_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 24 février 2026 en présence de Mme Caloone, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2601146_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Au cours de l’audience publique, qui s’est tenue le 16 avril 2026, en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, Mme Perdu a lu son rapport.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2601240_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique tenue le 15 avril 2026 à heures en présence de Mme Caloone, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503732_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 12 janvier 2026 en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, M. D... a lu son rapport et entendu : - Me Kirimov, représentant M. B..., - M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304533_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2023, la commune d'Oison, représentée par la SARL Callon Avocat et Conseil, demande au juge des référés de rejeter la requête et de mettre une somme de 2 000 euros
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301246_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 25 mai 2023 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, M. M a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Wattine, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302892_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 23 novembre 2023 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, M. C a lu son rapport. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303249_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique du 21 décembre 2023 à 14 h, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience : - le rapport de Mme Neumaier, magistrate désignée ; - et les observations
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2301561_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle cette dernière a été assujettie au titre de l’année 2013 pour les logements de la résidence Les Coquillages, située à Boucan Canot
Source officiellePrt, magistrat désigné R.779-1
DTA_2301979_20230801
1 août 2023
1 août 2023
A été entendu au cours de l'audience publique tenue le 25 juillet 2023 à 11 heures en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, le rapport de Mme Beneteau, magistrate désignée, les parties n'étant
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402637_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le rapport de Mme A a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 5 novembre 2024 à 14 heures en présence de Mme Caloone, greffière d'audience.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201930
13 décembre 2012
13 décembre 2012
X..., qui a heurté de plein fouet un véhicule circulant en sens inverse ; que le choc a projeté du liquide corrosif sur le capot et la calandre de la voiture de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0909DEC004660720
9 septembre 2021
9 septembre 2021
Convention (excessive length of civil proceedings) In the present application, having examined all the material before it, the Court considers that for the reasons stated below, the respondent Government cannot
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031259689
30 septembre 2015
30 septembre 2015
décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2004 à 2009 à raison de l'hôtel Maharani dont elle est propriétaire à Boucan Canot
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2507314_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
A..., représenté par Me Cabot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 septembre 2024 par lequel le préfet de police l’a obligé à quitter le territoire français dans un délai de 30 jours
Source officiellecomm
613721ddcd580146773f8427
12 juillet 1993
12 juillet 1993
; alors, d'autre part, qu'en énonçant que de la fonction d'un écran de protection situé en avant des organes actifs, "nait nécessairement le problème du coincement, entre les organes actifs et le capot
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2006474_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 août 2020, Mme B C, représentée par la SELARL Callon, agissant par Me Callon, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400143_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Le rapport de Mme A a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 13 mars 2024 à 14 heures en présence de Mme Caloone, greffière d'audience.
Source officielleChambre 3
DTA_2401075_20260219
19 février 2026
19 février 2026
C... présentait un capot supérieur désolidarisé, la partie isolante sous le capot étant trouée et la porte décalée. M.
Source officiellePage 70 sur 1596
CALLOT, Mathilde
29/05/2026
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PIERRE CALLOT ET FILS
28/05/2026
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CALLOT, Benjamin, Claude, Gauthier
21/05/2026
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AUER, Christine, Marie-France, Denise, CALLOT
19/05/2026
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CALLOT, Mathilde, Coralie, LESPINASSE FONSEGRIVE-CALLOT
13/05/2026
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