Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Zioutac/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2014:0619JUD003224710
19 juin 2014
19 juin 2014
la communication de la première lettre du requérant exposant - fût-ce sommairement - l’objet des griefs qu’il entendait soulever (article 48 § 5 du règlement de la Cour - voir, parmi beaucoup
Source officielleChambre 1-6
696aaf89cdc6046d4793ce9f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il indique qu'il est tombé alors que la nuit était tombée; qu'un témoin a assisté à sa chute et mentionne l'absence de signalisation du dos d'âne beaucoup trop gros.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FFSB E.A.R.L. FRANCARTc/S.A
6538b42c7ffc2c8318ee01b5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Elle justifie la retenue de garantie d'un montant de 4.353,95 euros sur la mauvaise exécution de la prestation par la SAS MOREL TERRASSEMENT, qui a réalisé d'une manière beaucoup plus étroite que celle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00348
27 mars 2012
27 mars 2012
sensible, dans les mêmes conditions et pour le même tarif ; qu'elle précisait que lorsqu'elle se voit confier le transport de marchandises sensibles par un chargeur, elle réclame un prix de transport beaucoup
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111286
14 mai 2012
14 mai 2012
Je vous aime beaucoup mais je n’ai pas pu supporter ici. Dites à ma tante que je l’aime beaucoup aussi. Je ne veux pas faire de peine à ma petite amie, je l’ai trop aimée aussi.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1e
25 août 2014
25 août 2014
disponible, ne sait pas comment aborder ses camarades, comprend, mais n'a pas envie, et ne rentre pas dans les apprentissages ; Que toutefois, celui en date du 14 janvier 2014, mentionne qu'Hugo a fait beaucoup
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b4
26 février 2015
26 février 2015
née le 12 Octobre 1967 à FLIXECOURT (80420) ... 30300 BEAUCAIRE/ FRANCE Représentée par Me Cynthia GALLI, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd15bd3db21cbdd923b7
11 mai 2015
11 mai 2015
constatées ; Attendu qu'en l'état les notes d'information émanant du service gardien et datées du 13 avril 2015 précisent que l'espacement des rencontres mère et filles a permis d'établir un climat beaucoup
Source officielleChambre 1-11 HO
6319868c51eeae4f1309d055
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Je vais beaucoup mieux. J'ai un autre comportement. Je ne sais pas ce que j'ai comme médicament. Je ne connais pas mes médicaments, et mon traitement a été arrêté pour les problèmes psychiatriques.
Source officielleJurid. Premier Président
62db8f5c1d0e74effb5c07ea
21 juillet 2022
21 juillet 2022
transféré dans un hôpital pour que ses problèmes physiques soient soignés ; qu'elle accepte un suivi psychiatrique ; qu'elle est mariée avec le professeur [Z] depuis avril 2021 et qu'ils ont perdu beaucoup
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401697_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Elle soutient que le parcours scolaire de sa fille lui a demandé beaucoup d’efforts, qu’elle est atteinte d’un trouble déficitaire de l’attention et d’un trouble du spectre autistique, que son neurologue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01172
14 juin 2016
14 juin 2016
aucune charge, manutention aux sollicitations du rachis lombaire et sans possibilité comme le souhaitait la salariée d'utiliser une transpalette électrique impliquant une station debout et des efforts beaucoup
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100982
8 octobre 2009
8 octobre 2009
Un exemple d'ailleurs dans ce rapport : une association qui gagnait beaucoup d'argent en vendant de médailles soit disant miraculeuses, c'était une escroquerie, beaucoup se laissent abuser » ; -2) « Mathieu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200613
9 avril 2009
9 avril 2009
forte probabilité, d'avoir un emploi de cadre supérieur, et que la diminution de ses capacités intellectuelles, si elle ne l'empêche pas de trouver un emploi d'employé, ne lui permettent pas d'espérer beaucoup
Source officielle3ème chambre
DTA_2204591_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Le requérant précise qu'il s'investit, a produit beaucoup plus que les autres enseignants stagiaires et a passé beaucoup de temps avec son tuteur.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d46c25a97f0381f4ca0
25 février 2015
25 février 2015
Il devait intervenir dans des chaudières isolées de l'amiante, dans des locaux contenant beaucoup de poussières d'amiante, défaire les tresses d'amiante, sans aucune protection.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9383e
14 décembre 2016
14 décembre 2016
X... souffrait beaucoup et était en tenue de travail " ; que cette attestation n'établit aucunement l'existence d'un contrat de travail entre Monsieur X... et Monsieur Y..., le témoin ayant seulement constaté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101451
16 décembre 2015
16 décembre 2015
Denis X... semble incapable de se freiner dans ses envies d'achat, et qu'il estime avoir beaucoup d'argent qu'il a le droit de dépenser comme bon lui semble ; QUE l'expert conclut finalement que compte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100550
13 mai 2014
13 mai 2014
risque, elle aurait refusé l'opération ; alors qu'il est établi qu'avant l'intervention ; elle était très gênée part une gonarthrose fémoro-tibiale qui limitait son périmètre de marche et la faisait beaucoup
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100982
4 novembre 2010
4 novembre 2010
coût d'entretien de Pauline relève distinctement de la pension contribution alimentaire qui en fait pas l'objet d'une discussion ; qu'il est constant par ailleurs que Gilles Y... a retiré des fonds beaucoup
Source officiellePage 70 sur 1112