Il lui appartient, en revanche, lorsqu'il est saisi d'un moyen en ce sens, de vérifier que le pouvoir adjudicateur n'a pas dénaturé le contenu d'une offre en en méconnaissant ou en en altérant manifestement

Il lui appartient, en revanche, lorsqu'il est saisi d'un moyen en ce sens, de vérifier que le pouvoir adjudicateur n'a pas dénaturé le contenu d'une offre en méconnaissant ou en altérant manifestement

Il lui appartient, en revanche, lorsqu’il est saisi d’un moyen en ce sens, de vérifier que l’autorité concédante n’a pas dénaturé le contenu d'une offre en en méconnaissant ou en altérant manifestement

Il lui appartient, en revanche, lorsqu'il est saisi d'un moyen en ce sens, de vérifier que le pouvoir adjudicateur n'a pas dénaturé le contenu d'une offre en en méconnaissant ou en en altérant manifestement

Il lui appartient, en revanche, lorsqu’il est saisi d’un moyen en ce sens, de vérifier que le pouvoir adjudicateur n’a pas dénaturé le contenu d’une offre en méconnaissant ou en altérant manifestement

Il lui appartient, en revanche, lorsqu'il est saisi d'un moyen en ce sens, de vérifier que le pouvoir adjudicateur n'a pas dénaturé le contenu d'une offre en en méconnaissant ou en en altérant manifestement

Il lui appartient, en revanche, lorsqu'il est saisi d'un moyen en ce sens, de vérifier que le pouvoir adjudicateur n'a pas dénaturé le contenu d'une offre en en méconnaissant ou en en altérant manifestement

Il lui appartient, en revanche, lorsqu'il est saisi d'un moyen en ce sens, de vérifier que le pouvoir adjudicateur n'a pas dénaturé le contenu d'une offre en en méconnaissant ou en en altérant manifestement

Depuis son transfert en UMD, son état psychique a été fluctuant alternant les périodes avec un comportement calme et celles avec un comportement inadapté.

[I] [D], étant indifférente et n'altérant pas l'étendue de la saisine du magistrat. 14.

douleur diffuse sans cause médicale identifiée) qui compliquent les activités de la vie quotidienne (de l'alimentation au sommeil) et amplifient l'impact du TDAH et des troubles des apprentissages, altèrent

; The Court notes that in the present application serious concerns about the authenticity of the applicant’s signatures are caused by the fact that the spelling of the applicant’s own family name alternates

CAVAN, greffier de chambre Exposé des faits et procédure : Suivant acte sous-seing privé en date du 12 mai 2018, la société Sogéfinancement a consenti à Madame [X] [J] un crédit renouvelable Alterna

par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Selon offre du 05 mars 2021 Mme [R] [K] a souscrit auprès de la société Sogefinancement un crédit renouvelable 'Alterna

PRP N° RG 23/00546 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YT22 JUGEMENT Minute : 24/308 Du : 05 Avril 2024 Monsieur [O] [L] C/ [31] (83335725298) [49] (00590 00050286930) INTRUM JUSTITIA (80387735908, ALTERNA

B... soutient que les deux virements de 2 250 euros et 180 euros libellés « virement Alterna prêts personnels Decais » effectués en 2010 sur son compte bancaire ouvert à la Société Générale correspondent

2009 sera de 100 € ce qui devrait porter le loyer à 920 €) - prêt expresso à son épouse de 23 000 € le 31 octobre 2009 sur 30 mois avec des échéances mensuelles jusqu'en 2013 de 400, 48 € - compte alterna

charges personnelles de l'époux au titre du prêt Azur (433, 02 euros par mois et au terme d'octobre 2010), et de plusieurs crédits revolving à la consommation (Cofinoga, cetelem, soficarte, sofinco, alterna