[R] [E] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre TESSIER Me Cyril DUBREIL

1ère Chambre ARRET DU 17 / 09 / 07 Dossier : 05 / 03515 Nature affaire : Demande relative à un droit de passage Affaire : Jeanne X... épouse Y..., Alexandre

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 11 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00285 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P55L PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre

LEMOINE, Cadre greffier DEMANDEURS : Monsieur [X] [W], né le 18 Décembre 1978 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Christian DELPY, avocat au barreau de BRIVE, substitué par Me Alexandre

Notifications du : 17/08/2023 JLD [F] [I] [V] [I], Etablissement Public MONSIEUR LE DIRECTEUR, MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Le DIX SEPT AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS (17/08/2023), Nous, DAVID Alexandre

PCR ARCHITECTES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MAGAUD Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de

CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

BRUGIERE, avocat au barreau de POITIERS Madame [U] [Z] épouse [S] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BRUGIERE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE : S.A.

de l'exécution de [Localité 11] N° RG : 22/09107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Kazim KAYA, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Aude ALEXANDRE

[I] [X] (Me Frédéric ASDIGHIKIAN) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Ils font valoir que son père, M.

: Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDEURS Monsieur [N] [R] né le 20 Décembre 1945 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Alexandre

SARL LOGIPREST C/ Organisme URSSAF UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SE CURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES Grosse délivrée le :14/09/2018 à : Me Alexandre

A B, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 800 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts, en

B A, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 200 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts, en

A B, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 100 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts, en

le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DAUGE, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur Roland Z... 27500 ST MARDS DE BLACARVILLE Représentée par Me Alexandre