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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé
66b702773c6673575cac178c
6 août 2024
6 août 2024
Par conclusions déposées au greffe de la cour d'appel de Fort-de-France le 24 juillet 2024, M.
Source officielleService des référés
668839ef342d338c20d31529
3 juillet 2024
3 juillet 2024
MICA INTERNATIONAL [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Coralie-alexandra GOUTAIL , avocats au barreau de PARIS - #A0201 DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899e3
5 décembre 2007
5 décembre 2007
à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1122DEC001550503
22 novembre 2007
22 novembre 2007
177.77pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 15505/03 présentée par Dan Alexandru
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463524.20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
E et Mme C n'avaient pas joint de relevé bancaire au compte de campagne qu'ils ont déposé dans le délai rappelé au point 3.
Source officielle15e Chambre A
603780b62276965c095e814e
13 mars 2015
13 mars 2015
14/23915 [L] [E] [F] [N] [K] [W] [C] [Q] épouse [N] C/ Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE LE TRESORIER PUBLIC DE [Localité 4] Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleDELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
69e6f925cdc6046d47f904a3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 755 501 590, dont le siège social est situé [Adresse 2], Demanderesse à l'injonction, Défenderesse à l'opposition, représentée à l'audience par Maître Alexandra
Source officielleProcédures orales
68682bf94965b5d9df31e180
4 juillet 2025
4 juillet 2025
part, ET: CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE [Adresse 1] Intervenant volontairement : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU [Localité 6] DE [Localité 4] [Adresse 5] Défenderesses représentées par Me Alexandra
Source officielle1ère chambre
680b1a532364a383b77474a4
24 avril 2025
24 avril 2025
ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution de Carpentras en date du 15 février 2024, N°23/00226 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra
Source officielleChambre Premier Président
67ef6aee66129746fdd69c47
3 avril 2025
3 avril 2025
délivrée le à Me Sébastien BUSY Me Stéphanie PONTON DECISION PREVUE PAR L'ARTICLE 149-1 DU CODE DE PROCEDURE PENALE L'AN DEUX MIL VINGT CINQ, Et le 3 avril, Nous, Alexandra
Source officielle4ème chambre 1ère section
660ef022fbb79e8fd3d32d2c
2 avril 2024
2 avril 2024
HOMOLOGATION DE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DESISTEMENT ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Avril 2024 DEMANDERESSES Madame [J] [K] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a16
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra GUILLERMIN, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleChambre 1-5
6708bff1445a086e2bceda3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[K] [D] a déposé son rapport le 7 février 2015.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0612DEC002291106
12 juin 2008
12 juin 2008
Alexandros Grigoriou, est un ressortissant grec, né en 1959 et résidant à Thessalonique. Il est représenté devant la Cour par M e A. Zachariadis, avocat au barreau de Thessalonique.
Source officiellecr
613725a4cd5801467741f760
16 octobre 1996
16 octobre 1996
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1995, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et
Source officiellecr
613725a6cd5801467741f844
23 juillet 1996
23 juillet 1996
Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 24 novembre 1994, qui, dans l'information suivie contre Guy Z... et Claude Y... du chef de
Source officielleTrib. de Commerce
69e15c2fcdc6046d47805305
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] représentée avec pouvoir par Monsieur [I] [B] ; ET : LE DEFENDEUR : SAS NANOUCHKA [Adresse 3] représentée par son Président, Monsieur [S] [L] assisté de Maître Alexandre
Source officielleaudience ordinaire
69e2db85cdc6046d47a2f6ec
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement du 20 janvier 2026 ENTRE : SCP [Z] [K], prise en la personne de Maître [W] [Y] [Z] Commissaire à l'exécution du plan de la SARL PROVENCE VITICULTURE [Adresse 1] Représentée par Me Pierre Alexandre
Source officielleChambre 06
69f3aba3cdc6046d4721e6ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par requête en date du 10 Juin 2025, déposée au Greffe le 11 Juin 2025, la SELARL [Z] M.J.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8f2
18 novembre 1965
18 novembre 1965
(ALEXANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 9 DECEMBRE 1964, QUI L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES DE LA SEINE SOUS L'ACCUSATION DE COMPLICITE DE
Source officiellePage 70 sur 482