Y... a également démontré la parfaite rigueur de sa gestion et le plein succès de ses initiatives dans les affaires Textile d'Ardoix, Filix Lestex, Bayer, Soierie Bordet Albaud, Ruillier, Baumgartner Industries

Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 4°/ de la société Alcata et Font, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

nouvelle bonification indiciaire ; - elle a ainsi droit au versement de la nouvelle bonification indiciaire pour l'exercice de ses fonctions au sein de l'unité éducative en milieu ouvert Romain Rolland-Alcazar

#A Kúria (Magyarország) által benyújtott előzetes döntéshozatal iránti kérelem.

C.P. («   le requérant   ») et M me M.B. («   la requérante   ») sont des ressortissants italiens, nés respectivement en 1941 et 1949 et résidant respectivement à Alcamo et Mazara Del

un mois de traitement, soit une dose journalière de 240 mg/jour, au vu d'une ordonnance du Dr [O] prescrivant la délivrance de ce médicament à ce dosage à une cliente suivie pour dépendance alcoolique

Le principe actif des produits Frontline est le fipronil, un alcaloïde agissant sur le système nerveux des parasites, présent dans de nombreux médicaments humains et vétérinaires.

La réception devait débuter par un cocktail apéritif dans le salon Elysée et en terrasse, suivi d'un dîner assis & soirée dansante dans le salon Alcazar, son jardin d'hiver et sa terrasse.

X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2017, qui, pour conduite d'un véhicule après usage de stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique

ALLIADE HABITAT C/ [B] [F] Le : Copie exécutoire délivrée à Me DE FILLIPIS (T.218) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience

P..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 2015, qui, pour conduite après usage de stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné

l'objet, les lésions subies par l'enfant paraissent être la conséquence de violences commises par le père de l'enfant, "personnage impulsif et d'une violence sans limites, lorsqu'il est sous l'empire de l'alcool

véhicule, en compagnie de son époux et ses deux enfants, lorsqu'elle s'est déportée sur la gauche de la chaussée, et a heurté un véhicule circulant en sens inverse ; que la conductrice, dont le taux d'alcool

la société Sorhodis a été mise en redressement judiciaire le 3 novembre 1993, la date de cessation des paiements étant fixée au 2 juin 1992 ; que les sociétés Joseph Vila, Sorhodis Arles, Sorhodis Alcools

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 novembre 1999), que les sociétés Joseph Vila, Sorhodis Arles, Sorhodis alcools

jugement attaqué, que la société Ricard (la société) a, le 20 janvier 1995, réclamé une certaine somme à titre "d'indemnité compensatoire" correspondant au montant des cotisations sur les boissons alcooliques

né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Coralie BLUM, avocat au barreau de PARIS, B0832 INTIMEE SNC ATLANTIC BLUE COMPAGNIE exerçant sous l'enseigne L'ALCAZAR

Il soutient que : Sur l'urgence, - il a été pris en charge par le département dans le cadre de l'accueil provisoire d'urgence, il a été hébergé à l'hôtel Alcazar et a fait l'objet d'une évaluation