Y... ne résultait pas de la violence du choc, mais du fait que M.

Julien, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 28 janvier 1997, qui, pour délit de violences aggravées, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 4 000 francs

par tout son entourage surtout lorsqu'il a bu ; que l'information, qui paraît en voie d'achèvement, a confirmé le climat d'extrême violence qu'il faisait régner au sein de sa famille ; que les experts

Johny X... a été poursuivi pour des violences avec arme et en réunion ayant occasionné à M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef de violences volontaires, alors : « 1°/ que toute atteinte physique volontaire constitue une violence

, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a relaxé Jean-Claude X... des fins de la poursuite et dit que le délit de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 10 juin 1997, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils

Dominique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 26 février 2004, qui, pour délit de violences, l'a condamnée à trois mois d'emprisonnement

démontrée la participation du prévenu à une bande ayant des visées violentes ; qu'en l'espèce, le seul fait que M.

Bien évidemment, cet accès de violence n'est pas tolérable. Cette conduite met en cause la bonne marche de l'entreprise.

la victime sous forme de troubles gastriques – "nausées, vomissements" – et cardiaques –"palpitations" ; que la cour d'appel en a déduit : "L'employeur établit ainsi que le salarié a fait preuve de violence

Jérôme, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 6 juin 1996 qui, pour délit de violences, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

X... contestait avoir porté de violents coups à la victime concédant tout au plus une bousculade ; qu'il attribuait les violences les plus importantes à MM.

DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 12 février 1999, qui, pour contravention de violences

écartant le journal intime de celle-ci, produit par le mari, au motif que la date d'une scène de ménage n'était pas précisée et que le mari, ancien militaire, n'aurait pu avoir peur du comportement violent

Amar, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème Chambre, du 2 juillet 1998, qui, pour violences aggravées n'ayant entraîné aucune incapacité de travail, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 juillet 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y..., Guy Z..., Véronique A... épouse B..., Thierry C..., du chef de violences

, contrainte ou surprise, a violé les articles 222-22 et suivants du Code pénal ; "alors, d'autre part, que constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte

Lyon en exécution d'un mandat d'arrêt européen décerné, le 2 décembre 2004, par la cour d'appel du Haut Norrland en Suède, à la suite d'une condamnation à un internement psychiatrique des chefs de violences