On 5 December 2000 he was diagnosed with tuberculosis.

précarité ; il se trouve privé de ressources et d'hébergement alors même qu'il se trouve dans un état de vulnérabilité particulière au regard de son état de santé, ayant contracté en mai 2022 une tuberculose

Experts concluded that it was impossible to determine the exact date when the applicant had contracted tuberculosis, but it could not have happened in the hospital since the first signs of the tuberculosis

tuberculosis.

CETAT30-02-05 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET GRANDES ECOLES -Etudiants et élèves - Médecine préventive - Tests tuberculiniques.

and tubercular meningoencephalitis in prison, the respondent State’s subsequent failure to provide adequate medical care for these diseases and the incompatibility of the conditions of the applicant’s

complémentaire de vénerie sous terre du blaireau serait justifiée par l'ampleur de ces prétendus dégâts, en plus de la période générale de chasse ; en outre, dans les départements atteints par la tuberculose

A soutient que son état de santé nécessite un traitement médical dont l'absence pourrait avoir des conséquences d'une exceptionnelle gravité dès lors qu'il souffre de tuberculose.

La Cour a déjà eu l’occasion de constater l’insuffisance des soins médicaux et de la protection contre la tuberculose dans les structures de détention ukrainiennes.

The first applicant, who had been suffering from tuberculosis for a number of years, was arrested in March 2006 and detained pending trial.

Pour établir la relation certaine et déterminante entre la maladie contractée en service, à savoir la tuberculose pulmonaire, et le décès de M.

Pour établir la relation certaine et déterminante entre la maladie contractée en service, à savoir la tuberculose pulmonaire, et le décès de M.

    Individuals suffering from tuberculosis who are in need of anti-tuberculosis aid shall receive such aid in medical anti-tuberculosis facilities licensed to provide [it]. 2.

X..., titulaire d'une pension militaire pour tuberculose contractée pendant la dernière guerre, ayant sollicité l'allocation d'une pension d'invalidité du régime général, la Caisse primaire d'assurance

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER MARS 2023 L'association Union internationale contre la tuberculose

In 2010, during a medical check-up, it was discovered that he had contracted tuberculosis.

Il serait également atteint d’une tuberculose hautement contagieuse (tenace).

Par arrêté du 3 juin 2002, il s'est vu concéder une pension militaire d'invalidité définitive au taux de 100 % + 3 à compter du 9 novembre 1996 pour : " 1- poussée évolutive d'une tuberculose pulmonaire